Valeoscope Embrayage Poids Lourds - FR - 958339

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Clause de non- responsabilité

Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude des informations figurant dans ce document de formation, nous ne pouvons garantir ni leur exhaustivité ni leur précision. De même, nous ne pouvons nous engager à garantir que les renseignements figurant dans ce document soient mis à jour. Dans les limites autorisées par les lois applicables, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions en rapport avec la présente documentation et son utilisation (y compris, sans toutefois s’y limiter, toutes les garanties prévues implicitement par la loi concernant la qualité satisfaisante, l’aptitude à l’emploi et/ou l’obligation de prudence et de diligence). Aucune disposition figurant dans la présente clause de non-responsabilité ne saurait : (a) limiter ou

exclure notre ou votre responsabilité en cas de mort ou de blessures corporelles dues à une négligence ; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de présentation déformée et frauduleuse des faits ; (c) limiter l’une de nos ou vos responsabilités par tous les moyens non autorisés par les lois applicables ; ou (d) exclure l’une de nos ou vos responsabilités ne pouvant pas être exclues en vertu des lois applicables. Les limitations et exclusions de responsabilité définies dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités résultant de la clause de non-responsabilité ou en rapport avec le sujet de cette dernière, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles (y compris celles résultant d’une négligence) et celles résultant d’un manquement à une obligation légale.

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