SOPRA_STERIA_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS RELATIVES AU RAPPORT DE GESTION DE LA SOCIÉTÉ

Informations relatives au Rapport de gestion de la Société

Textes de référence

Présentation de l’activité et commentaires sur l’exercice

Pages

L. 225-100, L. 225-100-2, L. 232-1, L. 233-6 et L. 233-26

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, et indicateurs clés de performance de nature financière

CCom

22-30

Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société, notamment des informations relatives aux questions d’environnement et de personnel Prises de participations significatives durant l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et événements importants survenus entre la date de la clôture de l’exercice et la date à laquelle est établi le rapport Utilisation des instruments financiers par l’entreprise : objectifs et politique en matière de gestion des risques financiers et exposition de la Société aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie Informations sur les conséquences sociales et environnementales de l’activité (y compris installations « Seveso »), engagements sociétaux en faveur du développement durable, de la lutte contre les discriminations et de la promotion des diversités

CCom L. 225-100 et L. 225-100-2

77-113

CCom L. 233-6

27-28

CCom L. 232-1 et

L. 233-26-32

28, 189, 218

CCom L. 225-100 et L. 225-100-2 Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée

35-42

CCom L. 225-100 et L. 225-100-2

39-40, 174-181

L. 225-102-1, L. 225-102- 2 et R. 225-104 et 105

CCom

77-113

CCom L. 232-1

Activités en matière de recherche et développement

22-29

Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montant des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 %

CGI

243 bis

238

Éléments relatifs au gouvernement d’entreprise et à la rémunération

Textes de référence

CCom L. 225-102-1 Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun de ces mandataires durant l’exercice

54-61

Rémunération totale et des avantages de toute nature versés, durant l’exercice, à chaque mandataire social ; engagements de toutes natures, pris par la Société au bénéfice de ses mandataires sociaux, correspondant à des éléments de rémunération, des indemnités ou des avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci Options consenties, souscrites ou achetées durant l’exercice par les mandataires sociaux et chacun des dix premiers salariés de la Société non mandataires sociaux, et options consenties à l’ensemble des salariés bénéficiaires, par catégorie Conditions de levées et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux et conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux

CCom L. 225-102-1

68-74

CCom L. 225-184

69-73, 207-208

CCom L. 225-185

L. 225-197-1

71-72, 152-154

Opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société

CMF L. 621-18-2

235

Ccom L. 225-102-4

Devoir de vigilance

100

Ccom L. 225-100.1

Procédures de contrôle interne

42-46

Ccom L. 225-37

Gouvernement d’entreprise

50-51, 61-67

292

SOPRA STERIA DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017