Groupe Crédit Coopératif - Document de référence 2018
SOMMAIRE
1.1 1.1.1 1.1.2 1.1.3 1.1.4 1.1.5 1.1.6
1.3
15
Présentation de l’établissement
Organes d’administration, de direction
23
et de surveillance
Dénomination, siège social et administratif
15 15 15 16 16
1.3.1 1.3.2 1.3.3 1.3.4 1.3.5 1.3.6
Le Conseil d’administration
23 27 30 31 33 33
Forme juridique
Les comités spécialisés du Conseil d’administration
Objet social
La Direction générale
Date de constitution, durée de vie
Les Assemblées générales Les commissaires aux comptes Politique de rémunération
Exercice social
Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales
16
1.1.7
importantes
16 18
1.4
Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2018
1.1.8
Les établissements associés
39
1.4.1
1.2 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 1.2.5
20
Capital social du Crédit Coopératif
39
Parts sociales 20 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 21
1.4.2
46
1.4.3
Répartition du capital et des droits de vote
21 22
L’offre au public de parts sociales
47
Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre
des trois exercices antérieurs
22
11
GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018
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