Groupe Crédit Coopératif - Document de référence 2018

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SOMMAIRE	2
ÉDITO	4
LA GOUVERNANCE DU CRÉDIT COOPÉRATIF AU 31 DÉCEMBRE 2018	8
1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	12
1.1 Présentation de l’établissement	17
1.1.1 Dénomination, siège social et administratif	17
1.1.2 Forme juridique	17
1.1.3 Objet social	17
1.1.4 Date de constitution, durée de vie	18
1.1.5 Exercice social	18
1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe	18
1.1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes	18
1.1.8 Les établissements associés	20
1.2 Capital social du Crédit Coopératif	22
1.2.1 Parts sociales	22
1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales	23
1.2.3 Répartition du capital et des droits de vote	23
1.2.4 L’offre au public de parts sociales	24
1.2.5 Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs	24
1.3 Organes d’administration, de direction et de surveillance	25
1.3.1 Le Conseil d’administration	25
1.3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	29
1.3.3 La Direction générale	32
1.3.4 Les Assemblées générales	33
1.3.5 Les commissaires aux comptes	35
1.3.6 Politique de rémunération	35
1.4 Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux	41
1.4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires	41
1.4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale	48
1.4.3 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2018	49
2. RAPPORT DE GESTION	50
2.1 Contexte de l’activité	52
2.1.1 Environnement économique et financier	52
2.1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE	52
2.1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales	55
2.2 Déclaration de performance extra-financière	56
2.2.1 Le Groupe Crédit Coopératif, une autre banque au service de l’économie réelle	56
2.2.2 Les risques et les opportunités d’une RSE coopérative	65
2.2.3 Gouvernance coopérative : participer à la construction	70
2.2.4 Au plus proche des clients	80
2.2.5 Une proximité constante avec les parties prenantes	85
2.2.6 Attentifs aux enjeux environnementaux et sociaux	88
2.2.7 Note méthodologique	92
2.2.8 Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion	94
2.3 Activités et résultats consolidés du Groupe	96
2.3.1 Résultats financiers consolidés	96
2.3.2 Présentation des secteurs opérationnels	96
2.3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel	96
2.3.4 Compte de résultat par secteur	103
2.3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres	103
2.4 Activités et résultats de l’entité sur base individuelle	104
2.4.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle	104
2.4.2 Analyse du bilan de l’entité	105
2.5 Investissements	105
2.5.1 En 2018	105
2.5.2 En 2017	105
2.5.3 En 2016	105
2.6 Fonds propres et solvabilité	106
2.6.1 La gestion des fonds propres	106
2.6.2 La composition des fonds propres	107
2.6.3 Exigences de fonds propres	108
2.6.4 Ratio de levier	110
2.7 Organisation et activité du contrôle interne	110
2.7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent	111
2.7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique	112
2.7.3 Gouvernance	112
2.7.4 Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière	113
2.8 Gestion des risques	114
2.8.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité	114
2.8.2 Facteurs de risque	117
2.8.3 Risques de crédit et de contrepartie	121
2.8.4 Risques de marché	124
2.8.5 Risques de gestion de bilan	126
2.8.6 Risques opérationnels	127
2.8.7 Risques juridiques	129
2.8.8 Risques de non-conformité	129
2.8.9 Continuité d’activité	131
2.8.10 Sécurité des Systèmes d’information	132
2.8.11 Risques émergents	134
2.8.12 Risques climatiques	134
2.9 Événements postérieurs à la clôture et perspectives	135
2.9.1 Les événements postérieurs à la clôture	135
2.9.2 Les perspectives et évolutions prévisibles	135
2.10 Éléments complémentaires	137
2.10.1 Activités et résultats des principales filiales	137
2.10.2 Tableau des cinq derniers exercices	138
2.10.3 Soldes intermédiaires de gestion	138
2.10.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation	139
2.10.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs	139
2.10.6 Activité en matière de recherche et de développement	140
2.10.7 Charges fiscalement non déductibles	140
2.10.8 Remarques complémentaires	140
2.10.9 Informations relatives aux comptes inactifs	140
2.10.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale ordinaire du 28 mai 2019	141
3. RAPPORT FINANCIER	146
3.1 Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératif au 31 décembre 2018	148
3.1.1 Compte de résultat consolidé	148
3.1.2 Résultat global	149
3.1.3 Bilan consolidé	150
3.1.4 Tableau de variation des capitaux propres	152
3.1.5 Tableau des flux de trésorerie	154
3.1.6 Première application d’IFRS 9	155
3.1.7 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif	162
3.1.8 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	239
3.2 Comptes individuels annuels au 31 décembre 2018	244
3.2.1 Bilan et hors bilan	244
3.2.2 Compte de résultat	246
3.2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	247
3.2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	276
3.2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés	280
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES	284
4.1 Attestation du responsable du document de référence	286
4.2 Documents accessibles au public	286
4.3 Table de concordance du document de référence	287
Prévisions ou estimations	289
Changement significatif de la situation financière de l’émetteur	289
Contrats importants	289
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts	289
4.4 Index	290

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