Groupe Crédit coopératif - Document de référence 2016

RAPPORT DU PRÉSIDENT

Sommaire 1.1

1.3

Organes d’administration, de direction et de surveillance

Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

15

38

1.1.1 1.1.2 1.1.3 1.1.4 1.1.5 1.1.6

Le Conseil d’administration

15 20 22 23 25 25

1.3.1 1.3.2

Organisation générale

38

Les comités spécialisés du Conseil d’administration

Sécurité des systèmes d’information et continuité d’activité (contrôle permanent de second niveau) Suivi et contrôle des risques (contrôle permanent de second niveau) Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière Rapport des commissaires aux comptes, établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d’administration de la société Crédit Coopératif SA

La Direction générale

39

Les Assemblées générales Les commissaires aux comptes Politique de rémunération

1.3.3

41

1.3.4

46

1.2

Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2016

30

1.4

1.2.1

30

1.2.2

36

1.2.3

37

47

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 11