Assystem - Document de Référence 2015

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INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL

7.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE

7.3 CONTRÔLE DES COMPTES

GÉNÉRAL CONCERNANT L’ÉMETTEUR 156

ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ET DES MEMBRES DE LEURS RÉSEAUX PRIS EN CHARGE PAR LE GROUPE

171

7.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL

160

7.3.1 Le contrôle des comptes

171 171 172

7.2.1 Assystem et ses actionnaires

160 160 162 164 165

7.3.2 Responsable du contrôle des comptes 7.3.3 Honoraires des commissaires aux comptes

7.2.2 Le capital d’Assystem

7.2.3 Évolution du cours de l’action

7.2.4 Information complémentaire sur le capital

7.2.5 Bons de souscription d’actions

7.2.6 Ornane – Obligations à option de remboursement en numéraire et/ou en actions nouvelles ou existantes

165 166

7.2.7 Odirnane

7.2.8 Options de souscription d’actions 166 7.2.9 Attributions d’actions gratuites ou de performance 166 7.2.10 Opérations réalisées par la Société sur ses propres actions au cours de l’exercice 2015 (article L. 225-211 du Code de commerce) 167 7.2.11 Programme de rachat d’actions (établi selon l’article 241-2 du Règlement général de l’AMF) 167 7.2.12 Évolution du programme de rachat d’actions au cours de l’exercice 2015 168 7.2.13 Contrat de liquidité 168 7.2.14 Actions détenues par la Société (hors contrat de liquidité) 168 7.2.15 Évolution de l’actionnariat au cours des trois derniers exercices 169

155

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015