Assystem - Document de Référence 2015

RAPPORTS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 8

8.1 RAPPORT DU PRÉSIDENT

8.3 RAPPORT SPÉCIAL SUR

DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

174

LES ATTRIBUTIONS D’ACTIONS GRATUITES OU DE PERFORMANCE

185

8.1.1 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil d’administration – gouvernance d’entreprise 8.1.2 Mise en œuvre des recommandations de l’AFEP- MEDEF consignées au sein du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées révisé en novembre 2015

8.3.1 Attributions d’actions de performance

174

(article L. 225-197-4 du Code de commerce)

185

8.3.2 Attributions d’actions gratuites ou de performance décidées par le directoire de la Société 8.3.3 Attribution d’actions de performance décidées par le conseil d’administration de la Société de performance par les sociétés liées au sens de l’article L. 225-197-2 au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2015 8.3.5 Attributions d’actions gratuites ou de performance par les sociétés contrôlées au sens de l’article L. 233-16 du Code de commerce 8.3.4 Attributions d’actions gratuites ou

185

175 175

186

8.1.3 Procédures de contrôle interne

8.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES ÉTABLI EN

186

APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225- 235 DU CODE DE COMMERCE SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

186

184

8.4 RAPPORT SPÉCIAL SUR LES OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS

186

173

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