Assystem - Document de Référence 2015

9

ANNEXES

TABLES DE CONCORDANCE

Informations

Chapitres

Pages

9

Examen de la situation financière et du résultat

3 3 3 3 3

36 37

9.1 Situation financière 9.2 Résultat d’exploitation

36 à 38 36 à 38 36 à 38

9.2.1 Événements ayant impactés le revenu d’exploitation de l’émetteur

9.2.2 Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets 9.2.3 Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique ayant eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur

Message du Président, 3

2, 3, 36 à 38

10 Trésorerie et capitaux 10.1 Informations portant sur les capitaux de la Société

3 3 7

39, 40 39, 40 39, 40

10.2 Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie 10.3 Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux et pouvant avoir un impact sur l’émetteur 10.4

3

39, 40

Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses engagements

10.5

3

39, 40

11 12

Recherche et développement, brevets et licences

3, 4, 6

159, 36, 37

Informations sur les tendances

3

36, 37

12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice 12.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours

3

36, 37

Message du Président, 3

2, 3, 36 - 38

13 14

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A

N/A

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 3 8 8 7 7 7 7

14.1 Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société 14.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

15

17

15

Rémunération et avantages

29 - 34 29 - 34

15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

15.2

29 - 34

16

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1 Date d’expiration des mandats actuels

18 - 26 30 - 31 27 - 28

16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction 16.3 Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération 16.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise

2, 7

14

17

Salariés

Chiffres clés

5

17.1 Nombre de salariés

5, 37

17.2 Participations et stock-options

185 - 186 185 - 186

17.3 Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

18

Principaux actionnaires

Chiffres clés

4

18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital 18.2 Existence de droits de vote différents

161

161, 158

18.3 Détention ou contrôle de l’émetteur

161 159

18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

19

Opérations avec des apparentés

7, 6.5

150 - 153

190

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