Assystem - Document de Référence 2015

ANNEXES

TABLES DE CONCORDANCE

Informations

Chapitres

Pages

20

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

6 6

20.1 Informations financières historiques 20.2 Informations financières pro forma

N/A

N/A

20.3 États financiers

6 6 6 7 5 3 7 7 7 7 7 7 7 7 7 2 7 7 7 7 7 7 7 7

71 - 148 71 - 148 71 - 148

20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles

20.5 Date de clôture du dernier exercice comptable 20.6 Informations financières intermédiaires et autres 20.7 Politique de distribution des dividendes

N/A

N/A 163

20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

68 41

20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

21

Informations complémentaires

21.1 Capital social

161 161 161 161 165

21.1.1 Montant du capital souscrit et informations relatives à chaque catégorie d’actions 21.1.2 Nombre et caractéristiques des actions non représentatives du capital

21.1.3 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom ou par ses filiales 21.1.4 Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital souscrit mais non libéré ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 21.1.6 Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option 21.1.7 Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques 21.2.2 Dispositions relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance 21.2.3 Description des droits, privilèges et restrictions attachées à chaque catégorie d’actions 21.2.4 Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 21.2.5 Conditions régissant la convocation des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires 21.2.6 Dispositions ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement du contrôle de l’émetteur 21.2 Actes constitutifs et statuts 21.2.1 Objet social

165 - 168

161 170 156 156

15

158

157 - 158 157 - 158

159 161 158 159 N/A

21.2.7 Dispositions fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée

21.2.8 Conditions régissant les modifications du capital

22 23 24 25

Contrats importants

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

N/A

Documents accessibles au public Informations sur les participations

7

160, 156 41, 137

3, 6

9

191

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015