Assystem - Document de Référence 2015

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ÉTATS FINANCIERS COMPTES CONSOLIDÉS

6.1.6

NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES

NOTE 1 NOTE 2 NOTE 3 NOTE 4 NOTE 5 NOTE 6 NOTE 7 NOTE 8 NOTE 9

NOTE 23 AUTRES PASSIFS COURANTS

INFORMATIONS GÉNÉRALES

79 79 79 89 90 94 96 97 99

111 112

NOTE 24 IMPÔTS DIFFÉRÉS

FAITS MARQUANTS

NOTE 25 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS NOTE 26 PAIEMENTS FONDES SUR DES ACTIONS

PRINCIPES COMPTABLES

114 116 117 119 119

SOURCES PRINCIPALES D’INCERTITUDE RELATIVES AUX ESTIMATIONS GESTION DU RISQUE FINANCIER PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION REGROUPEMENTS D’ENTREPRISES

NOTE 27 INFORMATION SECTORIELLE NOTE 28 CHARGES DE PERSONNEL

NOTE 29 AUTRES CHARGES ET PRODUITS D’EXPLOITATION NOTE 30 AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS OPÉRATIONNELS COURANTS, NETS NOTE 31 PRODUITS ET (CHARGES) OPÉRATIONNELS NON LIÉS À L’ACTIVITÉ NOTE 32 PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS NETS SUR TRÉSORERIE ET ENDETTEMENT NOTE 33 AUTRES PRODUITS ET CHARGES FINANCIERS

GOODWILL

120

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES

NOTE 10 IMMEUBLES DE PLACEMENT

100

120

NOTE 11 CO-ENTREPRISES

(PARTICIPATIONS DANS DES ENTREPRISES ASSOCIÉES)

100 102 103 103 104 104 105 106 107 108 109 111

120 121 121 123 123 124 124 126 126 127

NOTE 12 ACTIFS FINANCIERS DISPONIBLES À LA VENTE NOTE 13 AUTRES ACTIFS FINANCIERS NON COURANTS NOTE 14 CRÉANCES CLIENTS ET AUTRES CRÉANCES NOTE 15 TRÉSORERIE ET ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE

NOTE 34 IMPÔTS

NOTE 35 RÉSULTATS PAR ACTION NOTE 36 DIVIDENDES PAR ACTION NOTE 37 ENGAGEMENTS HORS BILAN

NOTE 16 INSTRUMENTS DÉRIVÉS FINANCIERS NOTE 17 CAPITAL, ACTIONS ET ODIRNANE

NOTE 38 INFORMATIONS RELATIVES AUX PARTIES LIÉES

NOTE 18 EMPRUNTS OBLIGATAIRES

NOTE 39 ACTIVITÉS ABANDONNÉES

NOTE 19 PASSIFS FINANCIERS (COURANTS ET NON COURANTS)

NOTE 40 ENDETTEMENT NET

NOTE 20 PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS NOTE 21 AVANTAGES DU PERSONNEL NOTE 22 AUTRES PASSIFS NON COURANTS

NOTE 41 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE

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ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2015