La Presse Bisontine 193 - Décembre 2017

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Mensuel d’information de Besançon et du Grand Besançon www.presse-bisontine.fr DÉCEMBRE 2017 N° 193

FIN DU CONTOURNEMENT DE BESANÇON CONCERTATION, INCERTITUDES ET… INQUIÉTUDES DES RIVERAINS

Photo D.R.E.A.L.

UN CHANTIER ESTIMÉ ENTRE 80 ET 100 MILLIONS D’EUROS

le dossier en p. 22 à 27

CommerCe p. 6 à 8 Projet retoqué aux Marnières Les zones commerciales incompatibles avec le centre-ville ?

Travaux p. 5 Le désamiantage au point mort Premiers tracas pour le chantier de la Rhodia

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Rédaction : “Les Éditions de la Presse Bisontine” - B.P. 83 143 - 1, rue de la Brasserie - 25503 MORTEAU CEDEX - Tél. 03 81 67 90 80 - redaction@publipresse.fr - www.presse-bisontine.fr

RETOUR SUR INFO - BESANÇON

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La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

Le Pôle des Tilleuls, premier bâtiment à énergie 100 % renouvelable

L’actualité bouge, les dossiers évoluent. La Presse Bisontine revient sur les sujets abordés dans ses précédents numéros, ceux qui ont fait la une de l’actualité de Besançon. Tous les mois, retrouvez la rubrique “Retour sur info”. La consultation sur les rythmes scolaires aura bien lieu le 10 décembre

Optimisation Peut-être existe-t-il, quelque part dans le Grand Besançon, quelque citoyen anonyme et de nature discrète qui depuis une semaine serre les fesses pour que, des millions de fichiers décor- tiqués par la cohorte de journalistes d’investigations du monde entier, ne sorte pas son nom au grand jour. Un citoyen comme ceux que ce consor- tium international de journalistes-enquê- teurs, de Bernard Arnault à Philippe Starck, de Jean-Jacques Annaud au groupe Dassault Aviation, a épinglés dans la tentaculaire affaire dite des “Paradise papers”, pour une pratique dévoyée de son sens premier : l’opti- misation fiscale. S’ils ne sont pas illé- gaux, ces tours de passe-passe fiscaux dépassent les limites de l’immoralité. Sans parler de montages internatio- naux ficelés par l’intermédiaire de cabi- nets d’avocats grassement payés pour ça, ce système d’optimisation fiscale existe bel et bien en France par l’in- termédiaire des dizaines - pour ne pas dire centaines - de niches fiscales que les gouvernements successifs ont créées au bénéfice des seuls contribuables à même de les actionner : les plus riches d’entre eux. Car si l’idée de départ se défend - on réduit ses impôts à celui qui investira dans tel secteur plus ou moins sinistré -, elle a été au fil des ans totalement dévoyée de sa raison d’être. En 2018, le cumul de toutes les exonérations liées aux niches fiscales en France devrait coûter 100 milliards d’euros au budget de la Nation. Le pro- chain de loi de finance n’en dénombre pas moins de 457 ! Certaines niches totalement saugrenues comme celles réservées aux trufficulteurs, aux écri- vains ou à ceux qui investissement dans quelque territoire ultra-marin (sans jamais y avoir mis les pieds). Sous la pression des lobbies ou par pur élec- toralisme de circonstance, la bonne idée de départ se transforme souvent en boulet fiscal qui crée des gagnants - ceux qui à la base ont les moyens d’investir - et des perdants : l’État et tout le reste de la société. On vit une drôle d’époque où le gouvernement annonce vouloir quintupler le nombre d’agents et les moyens pour surveiller les chômeurs qui ne chercheraient pas sérieusement un emploi et dans le même temps on continue à raboter les moyens des douanes ou du parquet financier dont la mission est de traquer les vrais fraudeurs qui confondent opti- misation et évasion fiscale. ■ Jean-François Hauser Éditorial est éditée par “Publipresse Médias” - 1, rue de la Brasserie B.P. 83143 - 25503 MORTEAU CEDEX Tél. : 03 81 67 90 80 - Fax : 03 81 67 90 81 E-mail : redaction@publipresse.fr S.I.R.E.N. : 424 896 645 Directeur de la publication : Éric TOURNOUX Directeur de la rédaction : Jean-François HAUSER Directeur artistique : Olivier CHEVALIER Rédaction : Édouard Choulet, Thomas Comte, Jean-François Hauser. Ont collaboré à ce numéro : Céline Garrigues, Sarah George. Contact pub : François ROUYER au 06 70 10 90 04 Imprimé à Nancy Print - I.S.S.N. : 1623-7641 Dépôt légal : Novembre 2017 Commission paritaire : 0220 D 80130 Crédits photos : L.P.B., E. Chatelain-J.-C. Sexe - Ville de Besançon, D.R.E.A.L., Groupe Frey, Ingérop, Menscom.

L’ initiative avait même été saluée par l’oppo- sition au conseil muni- cipal d’octobre. Entre-temps, les parents d’élèves consultés en amont ont fait part de leurs remarques sur la formulation des questions qui seront posées aux Bisontins le 10 décembre prochain, à tra- vers une large consultation populaire des citoyens, annon- cée par Jean-Louis Fousseret et son adjoint à l’Éducation Yves-Michel Dahoui (voir La Presse Bisontine numéro 191). Si bien que les équipes muni- cipales ont dû reformuler les questions qui seront posées à l’occasion de cette consulta- tion inédite à Besançon depuis

un ou plusieurs conseils d’éco- le, peuvent demander un chan- gement de l’organisation de la semaine scolaire qui sera soumis à la validation du Direc- teur Académique des Services de l’Éducation Nationale. Dans ce cadre, pour la rentrée sco- laire 2018-2019 des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Besan- çon, à laquelle des trois pos- sibilités suivantes êtes-vous favorable ? (une seule répon- se possible).” Et les réponses figureront donc sur trois bul- letins : Bulletin 1 : “favorable à la semaine de 4 jours d’éco- le lundi, mardi, jeudi, vendre- di.” Bulletin 2 : “favorable à la semaine de 4,5 jours d’école lundi, mardi, jeudi, vendredi et mercredi matin.” Bulletin 3 : “favorable à la semaine de 4,5 jours d’école lundi, mar- di, jeudi, vendredi et samedi matin.” Réponse au soir du 10 décembre pour savoir si oui ou non les écoles bison- tines repassent aux quatre jours de classe dès la rentrée 2018. Cette fois-ci, le maire promet que “nous nous sou- mettrons vote des Bisontins.” 36 bureaux de vote seront ins- tallés sur l’ensemble de la vil- le pour cette consultation du 10 décembre . ■

le fameux référendum sur la gare T.G.V. (sur les résultats duquel le nouveau maire de l’époque, Jean-Louis Fousse- ret, s’était assis). Pour tenir compte de l’avis des parents d’élèves des écoles publiques bisontines, les réponses à la consultation seront mentionnées sur trois bulletins. La question posée sera la suivante : “Dans les écoles maternelles et élémen- taires publiques de Besançon, la semaine comporte actuel- lement pour tous les élèves 24 heures d’enseignement, réparties sur 4,5 jours dont le mercredi matin. Le décret n° 2017-1 108 prévoit que les communes, conjointement avec

La bibliothèque du Pôle des Tilleuls est chauffée par des chaudières à granulés bois.

C’ est le premier bâtiment municipal bisontin de ce type. Et sans dou- te pas le dernier…si les finances le permettent. Dans le cadre de la 23 ème conférence sur le cli- mat (du 6 au 17 novembre à Bonn), Besançon a souhaité montrer ce qu’elle fait pour la planète. C’est au 24, rue des Roses, dans le quartier de Palen- te, que la collectivité illustre son action et les difficultés à enga- ger la transition énergétique avec la rénovation de sa média- thèque. Ouvert au public, le bâtiment fonctionne avec 100 % d’éner- gie renouvelable. Le coût du chantier (3,5 millions d’euros) est environ 20%plus cher qu’un bâtiment normal (environ 615 000 euros de surcoût), mais ces frais supplémentaires sont rapidement amortis puisque le bâtiment consomme quatre à six fois moins d’énergie. “Si la collectivité ne montre pas l’exemple, personne ne le fera”

indique Anne Vignot, adjointe au maire. Labellisée “European Ernergy Award-Citergie Gold” (la seule en France à le posséder ce label), la Ville de Besançon prévoit de réduire de 15 % ses consom- mations d’énergie d’ici 2020 et de 40 % ses émissions de gaz à effet de serre. “C’est un choix politique, dont le premier a été fait en 1973 avec le passage en réseau piéton du centre-ville. C’était une première. Besançon s’engage” résume lemaire Jean- Louis Fousseret qui a pu comp- ter sur les fonds F.E.D.E.R. (1,1 million d’euros), la Région (800 000 euros), le Département (250 000 euros), l’A.D.E.M.E. (150 000 euros), la C.A.F. et l’État (50 000 euros). Pas sûr pourtant que le bâtiment sud qui doit accueillir la crèche et l’épicerie sociale soit 100 % à énergie renouvelable. Une ques- tion d’argent. Il sera néanmoins chauffé par les 4 chaudières à granulés bois. ■

C’est le 10 décembre au soir que les Bisontins sauront si les écoles publiques repasseront, ou non, à la semaine des quatre jours.

L’indemnité mensuelle du maire de Besançon reste à 5 578 euros

U n décret national datant du début de l’année, pris sous le précédent gouvernement, avait augmenté l’indice brut termi- nal de la fonction publique. C’est ce même indice qui sert de base de cal- cul aux indemnités de fonction des élus. Cet indice brut terminal a été majoré de 1 015 à 1 022 au 1 er janvier 2017 et évoluera de 1 022 à 1 027 au 1er jan- vier prochain. Les indemnités de fonc- tion des élus sont fixées par référence à un pourcentage du montant corres- pondant à l’indice terminal de l’échel- le de rémunération de la fonction publique. Par exemple depuis 2014, l’indemnité du maire de Besançon est de 145 % de l’indice brut 1 015, celle des adjoints de 49 % de l’indice brut

1 015, etc. Suite à ce récent décret, les élus bisontins ont dû délibérer à nou- veau pour se conformer à la nouvelle grille de calcul. À l’occasion du dernier conseil muni- cipal, les élus bisontins ont décidé de ne pas augmenter leurs indemnités de fonction des élus et de “maintenir le montant des indemnités actuelles” , et par conséquent de “diminuer légère- ment à compter du 1 er janvier 2018 le pourcentage de référence de l’indice brut terminal de la fonction publique.” Ainsi le pourcentage de calcul du mai- re passera de 145 à 143,3 % de l’indi- ce brut de référence. Même baisse pro- portionnelle pour les autres élus. Le maire de Besançon continuera ainsi à toucher 5 578 euros bruts par mois, un

Pas d’augmentation des indemnités des élus bisontins malgré la hausse du point d’indice voulue par le précédent gouvernement.

adjoint 1 885 euros mensuels, un conseiller délégué 635 euros et un conseiller “de base” 288 euros. Une

mesure de tempérance plutôt bienve- nue dans le débat actuel de limitation des dépenses publiques. ■

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L’INTERVIEW DU MOIS

La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

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SPORT

Le handball bisontin européen

“Je voudrais contribuer à redonner au club ses lettres de noblesse”

Sandrine Delerce occupe à l’E.S.B.-F. le poste de coach adjoint qu’elle partage avec Raphaëlle Tervel. Professeur d’E.P.S. à Besançon, celle qui fit les heures de gloire du club bisontin apporte son expérience et son réseau à “ses” filles.

L a Presse Bisontine : Pourquoi l’an- cienne championne du Monde de Handball (2003) que vous êtes a choisi de s’investir pour son ancien club, d’abord comme vice-présidente et coach adjointe depuis deux saisons ? Sandrine Delerce : J’ai joué ma der- nière année ici en 2009 et j’ai inté- gré ensuite le bureau directeur en tant que vice-présidente. Mais ce qui m’intéressait déjà, c’était d’être en lien avec les équipes de jeunes. J’ai surtout œuvré pour recons- truire l’image et le parcours de ces équipes en misant sur la formation à l’image de joueuses comme Ali- zée Frecon ou Marine Depuis, for- mées ici, que l’on voyait “petites” lorsque nous jouions ici. Les deux sont au club depuis l’âge de 8 ans. Je voudrais contribuer à redonner au club ses lettres de noblesse. L.P.B. : C’est une façon de rendre la pareille à l’E.S.B.-F. ? S.D. : Oui, mais je l’ai fait naturel- lement car j’ai emmené ma fille jouer ici (N.D.L.R. : elle est maman de 3 enfants).Avec une amie, Caro- line Dabonnot, elle aussi profes- seur d’E.P.S., nous avions la volon- té avec les équipes de jeunes de faire des tournois, d’amener de la bonne humeur, de la convivialité, de reconstruire la base en s’occu- pant de la formation. Je ne pensais pas forcément à l’élite. L.P.B. : Aucune envie de prendre les com- mandes de l’équipe phare ? S.D. : Je venais auxmatches de l’équi- pe 1 mais mon objectif n’était pas de m’occuper des filles. J’évoquais plutôt le budget,le recrutementmais en aucun cas être entraîneur pro- fessionnel ne m’avait intéressé. L.P.B. : Vous ne vouliez pas devenir entraî- neur parce que vous aviez déjà unmétier…

ficile de gérer des gamins en Rep + que les filles ici pour plein de raisons (rires) mais j’aime cette possibilité d’être avec des élèves, de côtoyer des gens, de revenir ici au club. L.P.B. : Combiner trois déplacements en moins de dix jours, dont un en Rus- sie (match perdu 30-22 le 11 novembre) pour le compte de la coupe d’Europe puis le match retour le 18 novembre à Besançon, poursuivre à côté l’ensei- gnement, c’est lourd. Avez-vous enco- re la motivation ? S.D. : J’ai arrêté de jouer à 35 ans. J’ai eu une période où il a fallu que je m’isole. J’avais besoin de profiter de mes enfants. Ensuite, il fallait savoir pourquoi on revient dans ce milieu, ce qu’on veut y faire. J’ai eu le temps de me res- sourcer. Aujourd’hui, j’ai un emploi du temps aménagé (70 %), ce qui me permet de partir en déplace- ment après accord de mon chef d’établissement. Ensuite, je récu- père les cours. L.P.B. : Donc vos élèves sont - aussi - vos premiers supporters… S.D. : Ils m’interpellent après une victoire, ou une défaite, et je retrou- ve des parents d’élèves qui sont venus nous voir pendant les matches de coupe d’Europe. C’est sympa. Besançon est une petite ville. L.P.B. : Le hand bisontin, c’est aussi une histoire de famille. Votre papa, Jacques Mariot ancien président du club, est tou- jours présent aux matches. Intervient- il dans vos choix ? S.D. : Non. Il nous demande par- fois pourquoi nous avons pris tel- le décision au niveau du sportif mais sans aucune ingérence. Il accompagne plutôt le club au niveau du sponsoring. L.P.B. : Aucune ingérence donc. Idem du côté du président et du conseil d’ad- ministration ? S.D. : Ils nous font confiance dans la gestion du groupe, les atteintes d’objectif. Personne ne se marche sur les pieds. En fin de saison, on demande par exemple si on peut recruter en fonction des moyens financiers dont dispose le club. Après, nous présentons nos choix. L’avantage, c’est que nous nous connaissons depuis presque 20 ans. Nous ne sommes pas dans un rapport hiérarchique mais dans une relation de confiance. Ils connaissent notre rigueur avec Raphaëlle. L.P.B. : L’E.S.B.-F. aspire à redevenir un grand club. A-t-il les moyens de ses ambitions ? S.D. : Le fait que Raphaëlle ait

Sandrine Delerce fait profiter son expérience sur le banc de l’E.S.B.-F. avant le match retour face aux Russes (18 novembre).

Bio express

Professeur d’E.P.S. au collège Victor-Hugo à Besançon, coach adjointe de l’E.S.B.-F.

signé pour trois nouvelles années nous donne une vision à plus long terme et apporte de la sérénité d’autant que des joueuses doivent resigner pour certaines. Savoir qui va entraîner est important pour elles. Du côté des bénévoles, on les voit se démener par exemple plusieurs heures avant le match. Ils assu- rent l’arrivée des spectateurs au moment où les règles ont beau- coup évolué. Ce n’est pas en quelques mois que l’on passe de la D2 à la coupe d’Europe. Il faut aussi que le club se structure et grandisse doucement. Cela deman- de du temps. On aurait mis en danger l’E.S.B.-F. d’avoir obtenu la coupe d’Europe l’an dernier. L.P.B. : Vous tutoyez le haut niveau avec une organisation pas encore profes- sionnelle. S.D. : Les déplacements se font en minibus, parfois en avion, il faut les gérer, les digérer. Cela demande une logistique. Rien que pour les exemples des visas pour la Russie, les bénévoles ont dû aller les chercher quelques jours avant notre départ. Nous avons aussi besoin de gens qui puissent nous accompagner plusieurs jours afin de gérer les à-côtés. Le club avance, les filles avancent. L.P.B. : Samedi 18 novembre, le com- plexe Ghani-Yalouz (ex-Palais des sports) reçoit un match de Coupe d’Europe face à Lada (Russie). Ce parfum de grands matches a manqué aux Bisontins. Peut- on s’enflammer ? S.D. : Avant 2003, nous avons fait des années de coupe d’Europe. Des échecs, nous en avons ramas- sé. Le mot d’ordre ici est de tout

optimiser et de faire lemaximum. On pardonnera si on ne va pas au bout, si on doit s’incliner face à meilleurs que nous. N’oublions pas qu’il y a deux ans, nous étions en D2 ! Avec Raph, nous nous sommes délecté d’avoir vu le Palais plein com- me un œuf face à Silkeborg. Le tra- vail réalisé depuis deux ans dans la préparation, la

le me tempère et parfois elle est bien contente lorsque je la ramè- ne. On a la même idée du hand avec un jeu pétillant, des joueuses qui comprennent vite. C’est aus- si dans la manière d’apprendre le hand à Besançon : celui de for- mer des joueuses complètes. L.P.B. : Votre sport a bien évolué par rapport à vos débuts ! S.D. : La vidéo est par exemple un outil incroyable qui n’existait pas il y a 15 ans. Là, chaque fille a pour le déplacement une clé U.S.B. et regarde le montage vidéo de 12 minutes, avec un condensé des attaques. Avant, on recevait une cassette V.H.S. d’un match en Colissimo, souvent mal filmée… L.P.B. : Besançon est-il revu comme un adversaire qui fait peur ? S.D. : Nous avons 21 joueuses capables de jouer en D1. Il faut demander à nos adversaires si l’on fait peur ! Mais oui, on a une gamme d’atouts qui font que les équipes qui nous rencontrent se préparent. Cette génération réagit bien. L.P.B. : De potentielles bleues dans l’ef- fectif ? S.D. : Elles sont jeunes, mais oui, certaines ont le potentiel. L.P.B. : Savoir que les collectivités vous soutiennent financièrement, que le public répond présent, forcément cela donne de voir plus haut ? S.D. : C’est un gage de confiance supplémentaire pour nous. Savoir qu’il n’y a pas une épée de Damo- clès au-dessus de notre tête don- ne de la sérénité. n Propos recueillis par E.Ch.

l

168 sélections en équipe de France l Championne du Monde en 2003 Deux Olympiades, à Athènes et Sydney l

“Les filles ont été submergées par l’émotion.”

récupération, est énorme, mais dans un même temps on remet cela en cause tous les samedis en demandant toujours un peu plus. L.P.B. : Les joueuses sont-elles encore trop tendres ? S.D. : Il faut que tout soit digéré. Tout est nouveau comme ce pre- mier match de Coupe d’Europe où l’on fait 15 tirs ratés et 10 pertes de balle les 15 premières minutes. L’humain a joué : les filles ont été submergées par l’émo- tion car 9 sur 16 n’avaient jamais joué un match de ce type. On ne peut pas plus aller plus vite. L.P.B. : Dans votre duo d’entraîneur, vous poussez les coups de gueule dans le vestiaire et Raphaëlle serait plus cal- me. Confirmez-vous ? S.D. : (rires) Je suis rentre-dedans, “Raph” est diplomate. Ce sont nos caractères qui veulent cela mais je pense que l’association est bon- ne car de temps en temps Raphaël-

La reconversion s’est faite naturellement pour vous ? S.D. : Je suis profes- seur d’éducation physique et sporti- ve au collège Victor- Hugo à Besançon après avoir passé 8 ans au collège Dide- rot situé en R.E.P. + (réseau d’éduca- tion prioritaire). Mon arrivée à Vic- tor-Hugo a coïncidé avec la demande de Raphaëlle Tervel de devenir son adjoin- te il y a deux ans. L.P.B. : Alors, est-il plus difficile de gérer une équipe de filles qu’une classe de collégiens ? S.D. : C’est plus dif-

“J’ai eu une période où il a fallu que je m’isole.”

BESANÇON

La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

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POLÉMIQUE Désamiantage de la Rhodiaceta

Premiers tracas pour le chantier de la Rhodiaceta L’offre de l’entreprise chargée du désamiantage de la Rhodia (50 % moins chère que ses concur- rentes) était trop belle pour être vraie. Le marché lui a été retiré. Erreur de la Ville ou code des marchés publics facilement contournable ?

L e chantier de désamian- tage de la Rhodiaceta à Besançon est au point mort. L’entreprise D.S.D. basée à Vitrolles (Bouches-du- Rhône) s’est vue retirer le mar- ché par laVille de Besançon, un marché qu’elle avait pourtant remporté lors de l’appel d’offres, au nez et à la barbe d’autres sociétés. Dans le milieu du désa- miantage, un professionnel se demande encore comment la Ville de Besançon a pu croire à une si belle offre et se faire ain- si piéger ! Rappel des faits. L’appel d’offres met en concurrence plusieurs sociétés pour le lot de désa- miantage, le lot démolition étant dissocié. De grandes entreprises locales et nationales répondent à ce chantier d’envergure qui consiste à retirer l’amiante dans les “petits” bâtiments, dans la partie nord-ouest du bâtiment principal, puis sa partie sud- est. L’une d’elles sort largement en tête : elle propose de réali- ser les travaux pour 1,1 million d’euros quand les autres pen-

chent pour un montant de 50 % supérieur. Le service des Grands travaux de Besançon valide : “Cette entreprise était mieux- disante et son offre était sensi- blement plus basse que celle de ses concurrents, sans que le carac- tère d’offre anormalement bas- se puisse être démontré dans le cadre des règles fixées par le code des marchés publics” se défend la mairie de Besançon. Mais très vite, le maître d’ou- vrage déchante. Dès les pre- mières réunions de chantier (au début de l’été), les responsables de la société sudiste font part de plus-

Le désamiantage du chantier de la Rhodiaceta à Besançon stoppé pour le moment après que la Ville a retiré à

l’entreprise le chantier.

miantage devraient être termi- nés en juillet 2018. La fin des démolitions est prévue pour décembre 2018, celles-ci s’éta- lant à compter de la fin du pre- mier trimestre 2018 dans l’ordre programmé des désamiantages.” Entre la Rhodiaceta et la Ville de Besançon, décidément, rien n’a jamais été simple depuis la fermeture de cette usine emblé- matique… n E.Ch.

pas proposer les mêmes prix !” dit un professionnel qui estime que le prix total de la démoli- tion-désamiantage passera de 3,3 millions d’euros, au double. La Ville s’inscrit en faux : “Les estimations financières initiales de désamiantage et de démoli- tions seront respectées.” Quid des délais ? “La démolition des cuves de l’avenue de Chardon- net est terminée, explique Nico- las Bodin. Les travaux de désa-

liation arbitraire de la part du maître d’ouvrage dans des condi- tions invraisemblables” dit son gérant. L’affaire pourrait se pour- suivre devant les tribunaux. Pour pallier cette défection, un nouvel appel d’offres a été lan- cé (il a pris fin le 3 novembre). De l’avis d’un spécialiste, “la note va être salée pour la mai- rie car le secteur du bâtiment repart et les entreprises ne vont pas se bousculer ou elles ne vont

values… pour arriver au final à un montant quasiment iden- tique aux autres offres ! “Dans le cadre de la prépara- tion du chantier, les mises au point visant à cadrer les pres- tations de l’en-

treprise ont rapidement montré que le contrat ne pourrait pas être mis en œuvre conformément aux engagements initiaux, sans risque important de dépasse- ment des délais et sans plus- value importante pour la col- lectivité” confirme Nicolas Bodin, adjoint chargé de l’urbanisme. LaVille de Besançon décide donc de résilier le marché à l’entre- prise D.S.D. Jointe, cette der- nière estime avoir subi “une rési-

L’entreprise se dit victime d’une

résiliation arbitraire.

L’ÉVÉNEMENT La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

LES ZONES COMMERCIALES CONDAMNENT-ELLES LE CENTRE-VILLE DE BESANÇON ?

La période des fêtes approchant va relancer le débat qui consiste à savoir s’il faut continuer à développer les zones commerciales au risque de condamner le centre-ville à l’heure où le projet porté par un groupe privé sur la zone des Marnières a été retoqué par la commission départementale d’aménagement commercial. Débat.

l Chalezeule Qui en veut au projet porté par Frey ? 8 940 m 2 de magasin retoqués, un recours à attendre ?

L’un des deux projets relatifs à la zone commerciale de Chalezeule porté par le groupe Frey a été retoqué par la commission d’aménagement commercial alors que des aménagements ont déjà débuté.

S i elle ne condamne pas le projet mais le retar- de, la décision prise - vendredi 13 octobre - par la commission d’aménagement commercial (C.D.A.C.) a créé la surprise dans le monde écono- mique et politique local. 12 mil- lions d’euros d’investissement sont suspendus pour environ 80 emplois. Contre toute attente, la C.D.A.C. a en effet refusé l’im- plantation de 8 940 m 2 de sur- faces de vente (soit douze cel- lules commerciales) dans le cadre du projet prévu sur la zone com- merciale de Chalezeule, porté par le groupe Frey, le premier étant déjà lancé par le groupe Carrefour Property au niveau de l’enseigne Carrefour. “Il y a eu égalité des votes sur ce dos- sier Frey…C’est donc le non qui l’emporte” explique le préfet du Doubs. Pourquoi ce refus alors que l’ag- glomération de Besançon a déjà lancé des travaux de voirie pour permettre l’accès à cette futu- re zone dont l’ouverture à l’été 2019 au niveau de la route départementale ? Composée de sept élus locaux (maire de Chalezeule, C.A.G.B., Département, Région, membres

Secteur Vauban Darty devient de l’alimentaire Fermé, il sera remplacé par un Carrefour Market et un autre commerce non-alimentaire. D’autres commerces arriveront sur l’éco-quartier Vauban. A u niveau de la place Leclerc, le paysage commercial évolue. Après le départ du magasin Spar remplacé par un magasin d’alimentaire biologique (Biocoop), c’est au tour de l’ancien Darty fermé depuis plusieurs mois de se préparer à la réouverture. La création d’un ensemble commercial composé de deux maga- sins, l’un à dominante alimentaire (secteur 1) sur 1 300 m 2 de ven- te et l’autre à dominante non-alimentaire (secteur 2) de 860 m 2 , soit 2 160 m 2 de surface de vente au total, au 2, avenue Georges Clemenceau à Besançon, a été validé le 13 octobre par la com- mission départementale d’aménagement commercial (C.D.A.C.). D’autres arrivées sont prévues, cette fois dans l’éco-quartier Vau- ban en cours de construction. La création d’un ensemble com- mercial d’une surface de vente de 1 334 m 2 par aménagement d’une cellule de 1 035 m 2 devant accueillir un supermarché et com- mercialisation d’une boutique de 299 m 2 au sein du futur éco-quar- tier Vauban a été validée en juillet 2016. Aucun nom d’enseigne n’est pour l’heure connu. Ce projet est por- té par la S.N.C. Linkcity Nord-Est, la S.C.I. Diversity Vauban, Néolia et la S.C.I. Le Prestre. Rappelons que cet éco-quartier prévoit 800 logements (dont 20 % de social) et 6 000 m 2 réservés aux com- merces et bureaux. La première tranche de travaux livrera mi-2018 entre 300 et 350 logements. L’arrivée de services va de pair. n

Le projet Frey retoqué a encore quelques semaines pour faire appel.

sé leur arrivée à l’instar de Chausséa,ArmandThiery, Inter- sport, Orchestra, King Jouet, Chocolat Réauté, Marie Bla- chère. Longtemps considéré comme le parent pauvre de l’aggloméra- tion, l’Est bisontin compte sur cet espace qui est le seul à être desservi par le tram, atout non négligeable pour attirer de poten- tiels investisseurs. Frey que nous avons sollicité n’a pas sou- haité communiquer. Il avait un délai de deux mois à compter de la notification pour un recours. n E.Ch.

l’association U.D.A.F. du Doubs qui motive son choix : “Le dos- sier présenté nous explique ce qui va être fait mais à aucun moment on nous dévoile le nom des enseignes qui vont venir. Comme d’autres, j’ai donc voté non” indique son représentant. Le fait que la société Frey soit frileuse à divulguer des noms a été expliqué par ses dirigeants : il préfère attendre pour ne pas concurrencer l’autre zone com- merciale qui sort de terre. Car- refour Property investit là 20millions d’euros dans un chan- tier déjà bien entamé où plu- sieurs commerces ont officiali-

représentant les intercommu- nalités), de quatre personnes qualifiées, deux en matière de

consommation et de protection des consomma- teurs, et deux en matière de développement durable et d’aménagement du territoire, la C.D.A.C. se pro- nonce après le vote de 12 représentants. Parmi ceux qui ont voté “non”,

“On ne connaît pas les enseignes.”

La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

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l Commerce La politique de la Ville porte-t-elle ses fruits ? “Pas de centre-ville fort sans zones fortes” Si la Ville ne peut pas tout en matière de commerce, elle admet que la fatalité n’existe pas. De nouvelles opérations de soutien au commerce vont être menées.

tés qui souhaitent s’implanter mais aussi des manques en matière de magasins de brico- lage, jardinerie, droguerie, art de la table…” concède l’adjoint au commerce qui veut jouer un rôle de facilitateur. Lorsque des boutiques veulent s’installer, le service commerce tente par exemple d’accélérer le délai des permis d’aménager. D’autres points sont en réflexion comme la création de boutiques éphé- mères, la réflexion d’un parcours pour les touristes qui les gui- derait au centre de la Boucle avant de monter à la Citadelle. La piste d’un espace d’accueil où l’on pourrait poser sa pous- sette le temps de quelques emplettes voire trouver un para- pluie en cas d’intempéries ou connaître les lieux à ne pas man- quer, est en cours de réflexion. Le Free-pass que l’on disait menacé devrait être poursuivi. Une étude stratégique com- merciale (ville-agglomération) débute autour de trois axes :

L’ odeur des marrons chauds place du 8- Septembre, l’anima- tion des bistrots rue Bersot ou les boutiques de la Grande rue font du centre-ville de Besançon un cadre unique. “Arrêtons de se tirer une balle dans le pied en disant qu’il va mal, qu’il est difficile d’accès” demande Jean-Louis Fousseret, maire. Est-ce se voiler la face ? Plus séduisant qu’une galerie com- merciale sans identité, le com- merce de centre-ville vit des hauts et des bas mais il est par- venu ne serait-ce qu’avec l’opé- ration Les Samedis piétons à charmer de potentiels nouveaux clients : “On a rectifié le tir car

nous étions au départ sur de l’animation de rue. Du monde venait en centre-ville avec cette opération…mais les gens n’ache- taient pas, admet Thierry Mor- ton, adjoint au commerce. Du coup, nous avons recentré en réduisant de 50 % le prix des parkings, en organisant des jeux pour inciter les clients à fran- chir la porte des boutiques…” Le prochain Samedi piétons se déroule samedi 9 décembre. Avec 2 000 boutiques environ au centre-ville pour 7 000 emplois, le centre-ville est au cœur de toutes les attentions. Ses forces et ses faiblesses sont connues : “70 % de boutiques indépendantes que vous ne trou- vez ici et pas ailleurs, des socié-

Besançon et l’adjoint au commerce Thierry Morton récompensés à Paris pour la requalification des Passages Pasteur, un moteur pour le centre.

sont la Grande rue et la rue des Granges. Besançon affiche un taux de vacances de 9 % d’après un observatoire mené sur 1 200 boutiques. Il est plus élevé quar- tier Battant (13 %). Sur ce point, la Ville a peu de marge de manœuvre : c’est du ressort des propriétaires. Des pourparlers ont été engagés avec des agences immobilières pour inciter cer- tains propriétaires à “relouer” car certains préfèrent, par choix, laisser vacant. Souvent, les prix de droits au bail ne sont pas en corrélation avec le marché. Bref, l’activité commerciale ne résu- me pas aux transports et aux parkings. Vaste chantier. n

ThierryMorton. Nous nous ren- dons au M.A.P.I.C. à Cannes du 15 au17novembre oùdes contacts vont se nouer. Des enseignes veu- lent s’installer en centre-villemais il faut leur trouver l’emplacement désiré avec les mètres carrés vou- lus. Il y aura des annonces que je ne peux pas dévoiler pour l’ins- tant. Notre objectif est de possé- der une offre diversifiée : il n’y a pas de centre-ville sans zones fortes et inversement.Nous avons besoin de locomotives comme Leroy-Merlin, Décathlon…” On notera l’arrivée de la bou- tique Serge-Blanco à Besançon. Peu d’enseignes restent vides aux endroits les plus prisés que

redynamiser le centre-ville,main- tenir le commerce de quartier, créer un commerce d’agglomé- ration attractif. Pour le cas des Passages Pas- teur, le prix coup de cœur du jury des Trophées des centres- villes et cœurs de métropoles reçu à Paris le 19 octobre der- nier n’est pas qu’un coup de “com- munication”. Rempli avec 19 boutiques, le lieu a été primé pour avoir réussi à ramener des habitants (106 logements) tout en favorisant la rénovation de l’ancien et les trajets piétons. La fréquentation est en hausse à proximité des Passages Pasteur. “Il n’y a pas de fatalité, résume

l Étude Chiffre d’affaires des boutiques Baisse du chiffre d’affaires des boutiques en ville, augmentation en zone

B esançon dispose depuis début novembre d’un nouvel acteur du funéraire. La socié- té Pompes funèbres et marbrerie de Saint- Claude est née du rachat en début d’an- née de l’ancienne marbrerie créée il y a 35 ans dans ce quartier bisontin par Patrick Aubry. Le groupe Funécap Est, le nouveau propriétaire, a mis un point d’honneur à conserver l’esprit fami- lial des lieux et le sens de l’accueil. Publi-information Un nouveau funérarium à Besançon La société Pompes funèbres et marbrerie de Saint-Claude a ouvert début novembre un funérarium disposant de quatre chambres funéraires. Un prestataire au service des familles.

C’ est une évaluation précise que vient de réaliser le Centre Régional de Ges- tion Agréée (C.R.G.A.) de Franche- Comté. En lien avec la chambre de commer- ce et l’Union des commerçants de Besançon (U.C.B.), il recueille les chiffres d’affaires réa- lisés par les commerces (hors pharmacie) en centre-ville et en périphérie qui souhaitent les communiquer. Toutes les sociétés ne sont Malgré un bon de mois de septembre, les enseignes du centre-ville marquent le pas en matière d’évolution de leur chiffre d’affaires sur un an (- 1,1 %).

bien évidemment pas représentées, mais le panel donne une indication sur l’état de san- té commercial. “On note une baisse du chiffre d’affaires d’1,1 % entre septembre 2016 et sep- tembre 2017 pour les entreprises observées en centre-ville. C’est une baisse marquée alors que les sociétés de la périphérie ont augmen- té d’1,4 %” commente Hélène Livet, analyste. 62 % des boutiques de centre-ville ont vu leur chiffre baisser alors qu’elles ne sont que 36 % en périphérie à être dans ce cas. Lot de conso- lation : le centre-ville a réalisé un bon mois de septembre (+ 3,4 % par rapport à sep- tembre 2016). Sur 39 points de vente obser- vés, 69 % sont en hausse, 31 en baisse. C’est une hausse moins marquée comparée à la périphérie (+ 4,1 %). À suivre les prochains mois… n

Ce nouveau funérarium dispose de quatre salons tout équipés.

D’importants travaux d’agrandissement ont été réalisés ainsi que la création d’un nouveau funé- rarium disposant de quatre salons funéraires, spacieux, au décor sobre et chaleureux, et dotés tous les services que les familles sont en droit d’attendre. “Les chambres funéraires sont dis- ponibles en accès libre 24 heures sur 24 grâce à un digicode réservé aux familles. Tous les salons disposent d’un système audio et vidéo afin que les familles puissent retrouver l’intimité du défunt” indique Frédéric Nicolas, le chef d’agence. La société Pompes funèbres et marbrerie de Saint-Claude propose également tous les ser- vices funéraires associés : transport de corps avant et après mise en bière, organisation de la cérémonie civile ou religieuse, transport longue distance, ainsi que la prévoyance obsèques. Le magasin attenant au funérarium, entièrement refait à neuf, propose un large choix de fleurs ter- gal, plaques, photos porcelaine, bougies et urnes cinéraires (métalliques, granit ou porcelaine). Les Pompes funèbres et marbrerie de Saint-Claude, c’est donc un service complet à la disposition des familles de Besançon et des alentours. n 45, rue des Grands Bas- Besançon Tél. : 03 81 26 65 77

Les pompes funèbres sont situées à côté du cimetière de saint-Claude, rue des Grands Bas à Besançon.

Évolution du chiffre d’affaires sur les 12 derniers

Pompes funèbres & Marbrerie de Saint-Claude

mois au centre- ville.

ÉVÉNEMENT

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La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

l Battant

Déprime ou reprise Les vitrines s’habillent pour mieux se vendre L’opération vise à rendre

B attant l’insolite. Quartier populaire et commercial, le secteur peine à confir- mer les espoirs placés en lieu enmatiè- re de commerce. L’ouverture du Pont attant coïncidant avec l’arrivée du tramdevait casser cette frontière avec le centre-ville en irriguant le lieu de chalands. Si l’espace a béné- ficié du lifting , la barrière avec le centre-ville demeure. Pas moins de 23 boutiques sont fer- mées. Certaines parce qu’elles ne trouvent pas de repreneur, d’autres parce qu’elles sont mal agencées, obsolètes, parce que le droit au bail est trop cher, parce que ce sont des espaces de stockage, ou parce que le propriétaire ne pré- fère pas louer. Le taux de vacances avoisine les 13 %, au-delà de la moyenne bisontine (9 %). les cellules vides plus visibles et esthétiques. Premier bilan à Battant où pas moins de 23 rideaux sont baissés.

Une campagne originale menée par plusieurs artenaires.

profitons pas du passage de la rue. Ceux qui ne nous connaissent pas hésitent à passer la porte bleue. Ce lieu intimiste est parfois une qualité pour les habitués, mais un lieu trop mystérieux pour les autres” regrette les membres de ZoneArt qui cherchent toutefois un autre local dans le quartier. Encore faut-il trouver plus de 100 m 2 disponibles “avec un loyer pas trop cher” , dit un bénévole. La stratégie de redynamisation du centre-vil- le menée depuis plusieurs mois avec leurs par- tenaires - la C.C.I. du Doubs, l’Union des Com- merçants, l’Office du Commerce -, le Grand Besançon et la Ville de Besançon, semblerait porter ses fruits. Deux candidats seraient inté- ressés pour reprendre certaines cellules. Au total, après accord des propriétaires, dix vitrines commerciales vacantes ont été habillées de manière originale. La même opération a été réalisée place du 8-Septembre. n

L a Presse Bisontine a consacré le mois dernier un dossier sur le quartier de Planoise dans lequel elle évoque ses points forts, ses points faibles. Présent depuis six mois avenue du Parc, le salon de thé brunch “La Paloma” tenu par You- cef Morabet, lauréat du Talents des Cités 2017, apparaît en photo en présence du maire (page 20), qu’il accueille devant son pas-de-porte puis l’invite à rentrer. Le gérant s’est senti visé par une phrase selon laquelle la porte s’est fermée, phrase employée pour un autre commerce situé place Cassin celui- là. Le gérant estime au contraire qu’il était “ravi” d’accueillir la délégation. Passionné par son métier, Youcef Morabet va avec d’autres commerçants réactiver l’association des commerçants du quartier pour donner encore plus de dynamisme à un lieu qui en a besoin. “Il faut fai- re vivre le quartier via des opérations qui seront menées avec la Ville” indique le gérant. Ouvert du mardi au samedi de 9 heures à 21 heures et le dimanche (9 heures à 19 heures), il prépare des petits-déjeuners, des repas le midi à thème. Il livre aussi ses produits pour des événements, fêtes. Planoise, avec ses 22 000 habitants, a des atouts à faire valoir. n l Zoom Réactiver l’association des commerçants de Planoise

Le magasin Data Music ins- tallé rue d’Arènes a déjà fer- mé une de ses boutiques et bientôt trois autres d’ici le printemps 2018 pour se recen- trer hors de la boucle. L’atelier Zone Art a décidé lui aussi de fermer boutique au 37, rue Battant après le 24 décembre et la tenue de son dernier marché de Noël. “La cour du Champagney et les ateliers sont superbes mais ils manquent de visibilité. Cela fonctionne que par le bouche-à-oreille et nous ne

Déjà deux contacts fructueux.

Les stickers redonnent un coup de jeune aux cellules vides comme

l Fréquentation Étude Combien de piétons, et quand passent-ils ?

U ne campagne de comptage des piétons a été menée en avril der- nier par la Ville de Besançon via un cabinet spécialisé. Si piéton ne veut pas dire forcément client, ces données livrent quelques éléments inté- ressants. À savoir que la Grande rue a accueilli du mardi 18 avril au lundi 24 avril 122 108 moyenne de 17 451 passants par jour. Fait marquant, il y a autant de monde en ville le vendredi que le samedi. Sans surprise, un comptage nous apprend que la Grande rue affiche le plus de passage avec une

Passages dans la Grande rue du 18 au 24 avril.

Passages rue des Granges.

piétons, soit une moyenne journalière de 17 444. Vingt jours plus tôt, la rue des Granges voyait passer 80 027 personnes, soit une moyen- ne de 11 432. Fait marquant, ces deux rues sont les plus passantes le vendredi qui dépasse de peu la journée du samedi. Ven- dredi 21 avril, 20 986 piétons empruntent la Grande rue pour 20 134 le samedi. Ces données expliquent en partie le montant des loyers, des droits au bail…, plus

Une moyenne journalière de 17 444 piétons dans la Grande Rue.

chers pour un commerce de vêtements en bas de la Grande rue qu’ailleurs. Les locations des emplacements peuvent varier du simple au triple. n

Youcef Morabet, gérant du salon de thé et pâtisserie “La Paloma”.

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BESANÇON 10

La Presse Bisontine n° 193 - Décembre 2017

Aussi à l’aise avec des bombes de peinture que des dossiers municipaux PERSONNALITÉ Street art et politique Professeur d’arts appliqués au C.F.A. Hilaire de Chardonnet, Emmanuel Dumont partage son temps entre ses fonctions de conseiller municipal délégué et sa pratique artistique.

I l l’avoue, il n’y a pas un membre de la classe politique bisontine qu’il n’a pas cro- qué au cours des différentes réunions. Et même s’il “se retient” parfois sur ses propres projets artistiques ou certaines com- mandes qu’on lui passe, il ne s’interdit pas non plus un peu de vandalisme lors de ses vacances en Espagne, son pays de cœur où il a autrefois dirigé des séjours linguistiques. Les transformateurs électriques y deviennent sous ses coups de pinceaux et de bombes, des cathé- drales colorées. Ce qui lui a valu plusieurs rencontres avec “la guardia civil”. “Mais ça s’est toujours bien pas- sé” , assure Emmanuel Dumont qui défend sansmal sa démarche esthétique, à contre-pied d’une prétendue dégradation de biens. C’est d’ailleurs lui qui avait appuyé les deux premières sub- ventions versées au festival Bien Urbain. Avec d’autres manifes- tations et actions culturelles

Emmanuel Dumont est à la fois artiste en politique et politique dans son art.

(Herbe en Zik, Pique-nique géant…). Cet ancien d’adjoint à la com- munication et aux T.I.C. a éga- lement participé à la mise en place de Besancon.clic et à la nouvelle identité visuelle de la Ville. Sa manière d’être en poli- tique est la même qu’en art : “poussé par la créativité et l’en- vie de sortir du cadre.” “La grande différence, c’est qu’en art, quand on passe du temps, cela se voit !” Ce qui n’entame pas son engagement citoyen, qu’il dit avoir toujours eu (N.D.L.R. : sans étiquette, il est rattaché à la société civile) : “Je me rappelle avoir fait au début des autocollants à l’effigie de Robert Schwint pour sa derniè- re candidature.” Et cela trans- paraît dans ses œuvres. Sur l’im- mense mur de l’entrée d’une

maison d’un couple de Bous- sières, qui lui a laissé carte blanche, on distingue ainsi des hommes politiques au milieu des différentes techniques de collage, de pochoirs… ainsi que des inscriptions : “verba volant, scriptamanent” ou “bla, bla, bla”. Un ensemble saturé mais maî- trisé, sur le même principe que

uns de ses dadas : anamorpho- se, illusion d’optique…qu’il met- tra à nouveau à profit pour les 10 ans de l’inscription au patri- moine mondial de l’Unesco. Une esquisse d’avion, duquel on croi- ra qu’on saute en parachute au- dessus de la Citadelle, trône dans sa salle de classe. Quand il n’est pas avec ses élèves, le conseiller délégué aux arts urbains et aux musiques actuelles fait aussi de la photo. Il travaille depuis quelque temps sur un grand projet d’art urbain qui va concerner l’espace public, “mais ce ne sera pas forcément sur Besançon.” Pour sa ville de cœur et d’attache, il a bien d’autres idées, tenues secrètes pour l’heure… n S.G.

ce qu’il a déve- loppé avec ses élèves dans le sous-sol du C.F.A. bisontin. Cette surprenante gale- rie de street art “commencée en 2013 et en constante évolu- tion depuis” ras- semble quelques-

Une personnalité qui sort du cadre.

Le sous-sol du C.F.A. où il enseigne depuis 17 ans, est inves- ti du sol au plafond, à la façon de l’ancienne Tour Paris 13.

En savoir plus : www.emmanueldumont.fr

EN BREF

AFFAIRE

Tribunal administratif Sophie Montel en bagarre contre le fisc français La députée européenne et conseillère régionale

Show La troupe Art’Pop Cie organise pour la deuxième année consécutive un show de chant et de danse amateur qui se tiendra le vendredi 15 décembre à 20 h 30 au Kursaal de Besançon. Cette troupe de danse et de chant amateur met les petits plats dans les grands : écran géant, show de lumières, clips vidéos, intermèdes humoristiques, costumes et coiffure, des professionnels de haut vol seront présents pour proposer au public un spectacle éblouissant. Billetterie disponible à Cultura et Forum. 50 % des fonds récoltés seront reversés à la Ligue contre le cancer de Besançon. Exposition Dessins et peintures de Michèle Perrin à découvrir à travers l’exposition “Parcours 1965-2017” visible jusqu’au 17 novembre à l’A.S.E.P., 22, rue Résal à Besançon. Citadelle La Citadelle de Besançon est passée à l’heure d’hiver. Jusqu’au 23 mars 2018 inclus, la Citadelle et ses musées accueillent les visiteurs de 10h à 17h, 7 jours sur 7, sauf 25 décembre, 1er janvier et du 8 janvier au 4 février 2018 (fermeture annuelle).

de Franche-Comté réclame à l’administration française le remboursement de la C.S.G. et la C.R.D.S. prélevés sur ses indemnités parlementaires, estimant qu’elle n’a pas à se soumettre au fisc français… L’affaire est jugée actuellement.

P ersonne dans la salle d’audience du tribunal administratif de Besançon en ce mardi 7 novembre au matin. Ni la requérante, la députée Sophie Montel (récemment des- tituée par Marine Le Pen et qui a rejoint le mouvement des Patriotes de Florian Philippot), ni aucun avocat venant défendre ses intérêts. Il faut dire que dans ce genre d’affaires, c’est une pro- cédure écrite qui est la règle. Que reproche-t-on à la conseillère régio- nale et députée au Parlement de Stras- bourg ? Au titre de l’année 2014, elle a déclaré, dans la catégorie des traitements et salaires, des revenus d’un montant total de 69 377 euros comprenant principa- lement la somme de 48 123 euros cor- respondant à ses indemnités de parle- mentaire européen. Sur ses indemnités de député européen, elle a acquitté au titre de l’année 2014 la cotisation sociale généralisée (C.S.G.) à hauteur de 3 609 euros ainsi que la contribution au remboursement de la dette sociale (C.R.D.S.) à hauteur de 241 euros. Non contente d’avoir à s’ac- quitter de ces sommes indûment préle- vées selon elle, elle a attaqué en justi- ce la direction départementale des services fiscaux du Doubs. Pour appuyer sa demande, Sophie Mon-

tel soutient que “l’application des pré- lèvements sociaux français à son indem- nité de parlementaire européen est contrai- re à l’article 13 du règlement n° 883-2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordina- tion des systèmes de sécurité sociale” résume le tribunal administratif. Cet article prévoit qu’une personne qui exer- ce une activité salariée dans plusieurs États membres est soumise, si elle n’exer- ce pas une partie substantielle de ses activités dans l’État membre de rési- dence, à la législation de l’État membre autre que celui de résidence. En sa qua- lité de député européen, M me Montel

Sophie Montel conteste devant le tribunal les prélèvements sociaux dont elle a été l’objet par les services fiscaux du Doubs (photo archive L.P.B.).

currence de l’Union européenne qui, selon elle, “doit être regardée comme un État membre.” Il apparaît aussi, autre argument avancé, que d’après la Cour de Justice de l’Union Européenne, l’Union est seule compétente pour déterminer les règles applicables aux fonctionnaires de l’Union en matière de sécurité socia- le. Dans ses conclusions que nous avons pu nous procurer, le juge du tribunal administratif Isabelle Marion estime cependant que “M me Montel, en sa qua- lité de député du Parlement européen, n’est pas un travailleur salarié ou indé- pendant au sens du règlement n° 883- 2004 du Parlement et du Conseil du 29 avril 2004 ni un fonctionnaire ou un agent de l’Union européenne.” Et, poursuit le tribunal de Besançon, “si les indemnités de parlementaire euro-

péen ne sont pas soumises à la C.S.G. et à la C.R.D.S., les élus qui exercent en France un mandat local, comme c’est le cas de M me Montel qui est conseiller régio- nal de Franche-Comté depuis le 15 mars 1998, sont affiliés à un régime de sécu- rité sociale français et sont assujettis à la C.S.G. et la C.R.D.S. sur leurs reve- nus de conseiller régional ainsi que sur leurs indemnités parlementaires.” Cet assujettissement intégral des revenus de M me Montel lui permet donc de béné- ficier d’une couverture sociale complè- te à la différence du régime social euro- péen. La juge Marion conclut en estimant que la requête présentée par M me Montel devrait “être rejetée.” La juridiction bison- tine doit rendre son jugement avant la fin de l’année. n J.-F.H.

estime qu’elle doit être assi- milée à un salarié de l’Union européenne et que l’Union européenne doit être regardée comme étant un État membre de sorte que ses indemnités de député européen ne pour- raient être assujetties qu’à des prélèvements sociaux effectués par les institu- tions de l’Union euro- péenne. Pour plaider sa cause, l’élue fait aussi valoir qu’elle tire l’essentiel de ses revenus hors de France, en l’oc-

La requête de Mme

Montel devrait “être rejetée.”

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