BIC_DOCUMENT _REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance conformément au règlement européen n° 809/2004

Conforme au règlement européen n° 809/2004

Pages

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés aux points 5.2.3. (Investissements fermes) et 8.1. (Charges sur immobilisations corporelles) INFORMATIONS SUR LES TENDANCES 12. Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice jusqu’à la date du document d’enregistrement Tendance connue, incertitude ou demande d’engagement ou événement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE 14. Nom, adresse professionnelle et fonctions, dans la Société émettrice et en dehors (si significatifs) Conflits d’intérêts potentiels au niveau des organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et de la Direction Générale RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES 15. Montant de la rémunération versée et avantages en nature octroyés par l’émetteur et ses filiales Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES 11. PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE 13.

N/A

N/A

21; 181; 189-190

162

162

N/A

104-122

122

129-148

129-148 ; 195-202

FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16. Date d’expiration du mandat

104-122

Contrats de service liant les membres des organes d’Administration, de Direction ou de Surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales

N/A

Informations sur les Comités d’Audit et des Rémunérations

125-126

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

107

SALARIÉS 17.

Nombre de salariés et répartition par type d’activité

74-76

Participations et stock-options des mandataires sociaux Participation des salariés dans le capital de l’émetteur

139-140 ; 208-213

259 ; 208-220

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 18. Personnes non-membres d’un organe d’Administration, de Direction ou de Surveillance qui détiennent, directement ou indirectement un pourcentage du capital social ou des droits de vote qui doit être notifié

258-259

Principaux actionnaires disposant de droits de vote différents

258-259

Mesures prises par l’émetteur contre l’abus de contrôle

N/A N/A

Dispositions statutaires ou autre pouvant contraindre un changement de contrôle

OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS (PARTIES LIÉES) 19. Nature et montant des opérations

218; 252

Montant ou pourcentage pour lequel les opérations avec des parties liées entrent dans le chiffre d’affaires de l’émetteur INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS 20. DE L’ÉMETTEUR Informations financières historiques

N/A

164-224 ; 229-247 ; 307

Informations financières pro forma

N/A

États financiers

164-224 ; 229-247

Vérification des informations financières historiques annuelles

225-228; 248-251 ; 307

Date des dernières informations financières

305 307 159

Informations financières intermédiaires et autres

Politique de distribution des dividendes

Procédures judiciaires et d’arbitrage

24-26 ; 162

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

254

309

GROUPE BIC - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017