Areva - Document de référence 2016

A1 ANNEXE 1

RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES

CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE

313 313

DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE

325 325 326 329 329 330

1.

4.

1.1. 1.2.

Dispositions légales

4.1. 4.2.

Introduction

Code de référence pour AREVA : code de gouvernement d’entreprise Afep-Medef

Organisation, gouvernance, ressources, systèmes d’information et modes opératoires

313

4.3. 4.4. 4.5. 4.6.

Diffusion de l’information

DILIGENCES ACCOMPLIES POUR LA PRÉPARATION DU PRÉSENT RAPPORT

2.

Gestion des risques et fixation des objectifs

314

Activités de contrôle

Surveillance permanente du dispositif de contrôle interne

PRÉPARATION ET ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Composition du Conseil d’Administration Missions et fonctionnement du Conseil d’Administration Travaux du Conseil d’Administration Règles applicables en matière d’évaluation Comités du Conseil d’Administration

3.

330

314 314 319 321 321 322

3.1. 3.2.

ADRESSES PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

5.

331

3.3. 3.4. 3.5. 3.6.

Pouvoirs du président du Conseil et du Directeur général

325

Le présent rapport rend compte, au titre de l’exercice 2016, de la composition du Conseil d’Administration, de l’application du principe de représentation équilibrée des femmes et des hommes en son sein et des conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration. Le présent rapport rend également compte des procédures de contrôle interne et de gestion des risques.

312

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016