Cap Gemini - Document de référence 2016

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INFORMATIONS FINANCIÈRES

4.2 Comptes consolidés

Instruments financiers

Les instruments financiers sont constitués : courants, les créances clients, les autres actifs courants, les des actifs financiers qui comprennent les autres actifs non ◗ trésorerie ; actifs de gestion de trésorerie et la trésorerie et équivalents de des passifs financiers qui comprennent les dettes financières opérationnelles et autres dettes courantes et non courantes ; à court et long terme et les découverts bancaires, dettes d’instruments dérivés. Méthodes de comptabilisation des instruments a) financiers de la situation financière consolidée à leur juste valeur initiale. Les instruments financiers (actifs et passifs) entrent dans l’état valeur, soit au coût amorti. correspond, en fonction de leur catégorisation, soit à la juste L’évaluation ultérieure des actifs et passifs financiers La juste valeur d’un instrument financier est le montant pour conditions de concurrence normales. parties bien informées, consentantes, et agissant dans des lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint entre Le coût amorti correspond à la valeur comptable initiale (nette la base du taux d’intérêt effectif et diminuée des sorties de des coûts de transaction), augmentée des intérêts calculés sur trésorerie (coupons, remboursements de principal et, le cas effectif de l’instrument financier. Les actifs financiers évalués au de l’instrument financier, mais sur la base du taux d’intérêt (produits et charges) ne sont pas enregistrés au taux nominal échéant, des primes de remboursement). Les intérêts courus éventuelle est enregistrée en compte de résultat. l’apparition d’indices de perte de valeur. La perte de valeur coût amorti font l’objet de tests de valeur, effectués dès La comptabilisation des instruments financiers lors de leur entrée dans l’état de la situation financière consolidée et de leur référence aux définitions de taux d’intérêt suivantes : évaluation ultérieure selon les méthodes décrites ci-avant fait nominal de l’emprunt ; le taux du coupon, ou coupon, qui est le taux d’intérêt ◗ exactement les décaissements ou encaissements de le taux d’intérêt effectif, qui est le taux qui actualise ◗ passif financier. Ce calcul inclut l’intégralité des commissions manière à obtenir la valeur comptable nette de l’actif ou du financier ou, selon le cas, sur une période plus courte de trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument échéant, des primes à payer ou à recevoir ; payées ou reçues, des coûts de transaction et, le cas

le taux de marché qui correspond au taux d’intérêt effectif ◗ courants de marché. recalculé à la date de l’évaluation en fonction des paramètres dès lors que les risques et avantages liés sont cédés et que le Les instruments financiers actifs et passifs sont décomptabilisés financiers. Groupe a cessé d’exercer un contrôle sur ces instruments Instruments dérivés b) d’intérêt, ainsi que de contrats d’option d’achat sur actions sous forme de tunnels), de contrats d’échange de taux contrats d’achat et de vente de devises à terme (le cas échéant Les instruments dérivés sont essentiellement constitués de propres. Autres instruments dérivés A l’exception des cas de couverture de flux futurs de trésorerie Les autres instruments dérivés sont évalués à leur juste valeur. dérivés, estimées sur la base des cours de marché ou de décrits ci-après, les variations de juste valeur des instruments valeurs données par les contreparties bancaires, sont comptes consolidés du Groupe. reconnues au compte de résultat à la date d’établissement des cadre de couvertures de flux futurs de trésorerie opérationnels Lorsque la comptabilité de couverture est appliquée dans le au résultat financier lorsque l’élément couvert est reconnu en capitaux propres puis transférée au résultat d’exploitation ou premier temps enregistrée en produits et charges comptabilisés ou financiers, la juste valeur des instruments est dans un lui-même en compte de résultat. Évaluation des justes valeurs c) financiers et non financiers tels que définis ci-avant, sont Les méthodes d’évaluation à la juste valeur des actifs et passifs hiérarchisées selon les trois niveaux de juste valeur suivants : passifs identiques ; ajustés) observés sur des marchés actifs pour des actifs ou niveau 1 : juste valeur évaluée sur la base de cours (non ◗ directement (prix) ou indirectement (données dérivées de les prix cotés sur des marchés actifs, qui sont observables niveau 2 : juste valeur évaluée à partir de données autres que ◗ prix) ; marché observables (données non observables). de données qui ne sont pas fondées sur des données de niveau 3 : juste valeur pour l’actif ou le passif évaluée à l’aide ◗ d’évaluation du niveau 1. Dans la mesure du possible, le Groupe applique les méthodes

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