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KLÉPIERRE - AVIS DE CONVOCATION - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 19 AVRIL 2016
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Présentation des résolutions
Jetons de présence
Néant
Néant
Absence de jetons de présence.
Valorisation des
avantages de toute nature
5 195
4 392
Mise à disposition d’un véhicule automobile au profit de Jean-Michel Gault
et au profit de Jean-Marc Jestin.
Indemnité de cessation
des fonctions : indemnité
de départ/indemnité de
non-concurrence
Néant
Néant
Absence d’indemnité de départ et absence d’indemnité de non-concurrence
(2)
.
Régime de retraite
supplémentaire
7 265
0
Jean-Michel Gault est bénéficiaire du régime de retraite complémentaire des cadres de direction de l’ex-Compagnie
Bancaire qui peut lui donner droit au versement d’une pension additive dont le montant maximum a été déterminé
sur la base d’une rémunération de référence et d’une ancienneté calculées au 31 décembre 2000. Ce montant
maximum est plafonné (sous réserve de l’application d’un mécanisme de revalorisation fonction du taux de
croissance de la valeur du point AGIRC) à 7 265 euros, et aucune augmentation des droits conditionnels susceptibles
de lui être attribués ne peut intervenir au titre de l’ancienneté ou de l’augmentation de la rémunération intervenue
postérieurement au 31 décembre 2000. Ce plan est fermé depuis le 31 décembre 2000.
Jean-Marc Jestin ne bénéficie pas de régime de retraite complémentaire.
Divers
20 176
19 528
Participation, selon la formule légale en vigueur et intéressement, calculé en fonction de l’évolution des loyers gérés
par Klépierre.
Prime d’ancienneté de 648 euros (conformément à la Convention Collective Nationale de l’Immobilier) pour Jean-
Michel Gault.
(1) Composé(i)des10sociétésayant lacapitalisationboursière laplusbasseduCAC40,(ii)des20sociétésduNext20et(iii)des10sociétésayant lacapitalisationboursière laplushauteduSBF80.
(2) Hors indemnités légalesetconventionnellessusceptiblesd’êtreduesencasderuptureautitreducontratdetravail.
NEUVIÈME RÉSOLUTION
Avis de l’assemblée générale ordinaire sur les éléments
de la rémunération due ou attribuée à M. Laurent Morel,
Président du Directoire, au titre de l’exercice clos
L’assemblée générale, consultée en application du Code AFEP-MEDEF de
gouvernement d’entreprise des sociétés cotées (paragraphe 24.3), qui est le
Code de gouvernance auquel se réfère la Société au sens de l’article L. 225-68
du Code de commerce, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, émet un avis favorable
sur les éléments de la rémunération due ou attribuée à M. Laurent Morel,
Président du Directoire, au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2015, tels que
présentés dans le document de référence 2015 à la section 4.4.2.1 et auxquels
il est fait référence dans le rapport du Directoire.
DIXIÈME RÉSOLUTION
Avis de l’assemblée générale ordinaire sur les éléments de
la rémunération due ou attribuée à M. Jean-Michel Gault
et à M. Jean-Marc Jestin, membres du Directoire, au titre
de l’exercice clos
L’assemblée générale, consultée en application du Code AFEP-MEDEF de
gouvernement d’entreprise des sociétés cotées (paragraphe 24.3), qui est le
Code de gouvernance auquel se réfère la Société au sens de l’article L. 225-68
du Code de commerce, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, émet un avis favorable sur
les éléments de la rémunération due ou attribuée à M. Jean-Michel Gault et
à M. Jean-Marc Jestin, membres du Directoire, au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2015, tels que présentés dans le document de référence 2015 à la
section 4.4.2.2 et auxquels il est fait référence dans le rapport du Directoire.
Jetons de présence alloués au Conseil de surveillance
Exposé des motifs
Afin de bénéficier de l’expérience et de la compétence des meilleurs profils, notamment à la suite de l’entrée de la Société au sein du CAC 40,
il est proposé d’augmenter l’enveloppe annuelle des jetons de présence alloués au Conseil de surveillance pour la porter de 400 000 euros à
700000euros, envuede rapprocher lemontant global annuel des jetonsdeprésencede sociétés comparables. Il est préciséque l’augmentation
de l’enveloppe en résultant sera utilisée progressivement, à hauteur de 150 000 euros en 2016, et de 150 000 euros en 2017.
ONZIÈME RÉSOLUTION
Fixation du montant des jetons de présence alloués aux
membres du Conseil de surveillance
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, fixe à la somme de
700 000 euros le montant global annuel des jetons de présence alloués au
Conseil de surveillance pour un exercice social. Cette somme seramaintenue
jusqu’à décision contraire pour les exercices suivants.
Résolution 11