75 / 182
2.1 ORGANE D’ADMINISTRATION
ET DE DIRECTION DE LA SOCIÉTÉ 76
2.1.1 Société en commandite par actions
76
2.1.2 L’associé commandité gérant
76
2.1.3 Le Conseil de Surveillance
78
2.1.4 Liste des mandats et fonctions
81
2.2 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
DES DIRIGEANTS
ET ADMINISTRATEURS
83
2.2.1 Rémunération des mandataires sociaux
83
2.2.2 Rémunération de la gérance
84
2.2.3 Rémunération de l’associé commandité
et des titulaires d’actions B
85
2.2.4 Synthèse des rémunérations versées à la gérance,
à l’associé commandité et aux porteurs d’actions B
86
2.3 RAPPORT DU CONSEIL
DE SURVEILLANCE
87
2.3.1 Situation de la Société
87
2.3.2 Comptes de l’exercice
87
2.3.3 Proposition d’affectation des résultats
87
2.3.4 Rachat d’actions ordinaires
88
2.3.5 Commissaires aux comptes
88
2.3.6 Organes sociaux
88
2.3.7 Liquidité du titre
88
2.3.8 Conventions réglementées
88
2.3.9 Gouvernement d’entreprise
88
2.3.10
Say on Pay
89
2.4 RAPPORT DU PRÉSIDENT
DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
91
2.4.1 Conditions de préparation et d’organisation
des travaux du Conseil de Surveillance –
le gouvernement d’entreprise
91
2.4.2 Procédures de contrôle interne mises en place
par la Société
96
2.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES
AUX COMPTES SUR LE RAPPORT
DU PRÉSIDENT DU CONSEIL
DE SURVEILLANCE
100
2
GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE
75
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
1
ALTAMIR 2016