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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
243
4
RAPPORT DE GESTION
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
RAPPORT
DU PRÉSIDENT
LES COMPTES
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance du document de référence
4.3
Table de concordance du document de référence
Les dernières informations financières figurant dans ce document de référence sont celles du 31 décembre 2016.
En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 les informations suivantes sont incluses par
référence dans le présent document de référence :
|
les comptes consolidés 2016 ;
|
les extraits des comptes sociaux 2016 ;
|
les rapports des commissaires aux comptes pour l’exercice 2016.
La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par l’annexe XI du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004 pris
en application de la directive dite « Prospectus ».
Rubriques du document de référence
N° page
1. Personnes responsables
242
2. Contrôleurs légaux des comptes
24
3. Facteurs de risques
103 à 107
4. Informations concernant l’émetteur
4.1. Histoire et évolution de la société
4, 51
5. Aperçu des activités
5.1. Principales activités
86 à 95
6. Organigramme
6.1. Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur
4, 5, 138
6.2. Liste des filiales importantes
51 à 52
7. Information sur les tendances
122 à 123
8. Prévisions ou estimations du bénéfice
244
9. Organes d’administration, de direction et de surveillance
9.1. Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction
6 à 7 ; 15 à 36
9.2. Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration, de direction, et de surveillance
17
10. Principaux actionnaires
55 à 56
10.1. Contrôle de l’émetteur
NA
10.2. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle
NA
11. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
11.1. Informations financières historiques
125
11.2. États financiers
132 à 233
11.3. Vérification des informations financières
192 à 195, 234 à 235
11.4. Date des dernières informations financières
243
11.5. Informations financières intermédiaires et autres
126
11.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage
243
11.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
244
12. Contrats importants
236 à 239 ; 244
13. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclaration d’intérêts
244
14. Documents accessibles au public
1 ; 242