Groupe Crédit coopératif - Document de référence 2016

RAPPORT DU PRÉSIDENT

RAPPORT DE GESTION DU CRÉDIT COOPÉRATIF

LES COMPTES DU CRÉDIT COOPÉRATIF

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Organes d’administration, de direction et de surveillance

| le 30 juin à 9h00 durant 3h56, en présence de 15 administrateurs ; | le 31 août à 9h00 durant 4h05, en présence de 21 administrateurs ; | le 29 septembre à 9h00 durant 4h11, en présence de 16 administrateurs ; | le 3 novembre à 9h00 durant 6h33, en présence de 16 administrateurs ; | le 13 décembre à 9h00 durant 3h47, en présence de 14 administrateurs. Le taux de participation (personnes présentes) moyen aux séances du Conseil s’établit en 2016 à 76 %. Le quorum a été atteint lors de chaque séance du Conseil d’administration. Les principaux sujets examinés par le Conseil en 2016 sont notamment les suivants : | gouvernance et sociétariat : } l’évolution et le renouvellement de la composition du Conseil d’administration et des comités spécialisés, } la formation des administrateurs, } la rémunération fixe et variable des dirigeants et mandataires sociaux, } la restitution des travaux du Comité d’audit, du Comité des risques, du Comité des rémunérations et du Comité des nominations, } les admissions et sorties de sociétaires trimestrielles, } la fixation du montant de la ristourne pour 2016, } la rémunération des parts sociales au titre de l’exercice 2016, } les nouvelles conventions règlementées conclues par le Crédit Coopératif et le réexamen des conventions réglementées antérieures, } la modification du règlement intérieur du Conseil d'administration, } l’évaluation de la gouvernance du Crédit Coopératif ; | la stratégie du Crédit Coopératif, son activité et la conjoncture : } le programme Immobilier et les évolutions de l’organisation commerciale, } le projet de migration informatique, } le projet de plan stratégique 2017-2020, } la trajectoire de solvabilité du Crédit Coopératif, } l’avis du Comité d’entreprise relatif aux orientations stratégiques ; | la situation financière : } l’examen des comptes trimestriels, semestriels et l’arrêté des comptes sociaux et consolidés annuels, } les prévisions d’activité et résultat, } le budget 2017 et les orientations budgétaires 2016-2020, } l’habilitation du Comité d’audit en matière de commissariat aux comptes ; } L’évolution du capital social, } le Rapport Coopératif 2016, } le rapport annuel 2015,

| le contrôle interne et la gestion des risques : } le rapport de contrôle interne du Crédit Coopératif, } la nomination d’un nouveau Directeur des Risques et de la Conformité, } la nomination d’un nouveau Directeur de l’audit ; | le suivi des filiales et établissements associés : } le bilan et le projet d’évolution de la Caisse Solidaire, } l’ASEA (l’Assemblée Spéciale des Établissements Associés), } la CMGM – Sofitech ; | l’activité bancaire et financière : } les opérations financières, } les émissions obligataires ; | la RSE et le mécénat : } le référentiel d’engagements RSE du Crédit Coopératif, } les perspectives 2017 de la Fondation d’entreprise Crédit Coopératif ; Le Bureau s’est réuni 11 fois en 2016 : le 14 janvier, le 25 février, le 7 avril, le 12 mai, le 30 juin, le 30 août, le 22 septembre, le 26 octobre, le 3 novembre, le 29 novembre, le 12 décembre, pendant une durée moyenne de 2 heures. Au cours de ces réunions ont été notamment examinés : | les ordres du jour et la préparation des prochaines réunions du Conseil d’administration ; | la situation de l’informatique ; | la relation ternaire ; | la situation des filiales et établissements associés ; | l’activité et le résultat du Groupe ; | l’analyse triennale sur la gouvernance. Le Bureau du Conseil d’administration s’est également réuni en séminaire les 10 et 11 juin 2016. | l’organe central et les autorités de contrôle : } l’activité et les résultats du Groupe BPCE, } la stratégie du Groupe BPCE.

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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 19