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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET TABLES DE CONCORDANCE
3. Tables de concordance
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SAINT-GOBAIN
- DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen (CE) n° 809/2004
Pages
17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
86, 193-194, 226-227, 274
18 Principaux actionnaires
9, 193-195
19 Opérations avec des apparentés
279, 293-295
133, 150-152, 154, 157, 192, 235,
20 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1 Informations financières historiques
204-292
20.2 Informations financières pro forma
N/A
20.3 États financiers
204-256, 260-287
20.4 Vérifications des informations financières historiques annuelles
257-258, 288-289
20.5 Date des dernières informations financières
204
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes
202
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
171-173, 238-240, 285-287
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
N/A
21 Informations complémentaires
21.1 Capital social
21.1.1 Montant du capital souscrit
190, 249-250, 271-272, 290, 298
(a) Nombre d’actions autorisées
191, 275
(b) Nombre d’actions émises et totalement libérées et nombre d’actions émises, mais non totalement libérées
190, 249-250, 271, 290, 298
(c) Valeur nominale par action
190, 271, 298
(d) Nombre d’actions en circulation à la date d’ouverture et à la date de clôture de l’exercice
190, 271
21.1.2 Actions non représentatives du capital
190
ou par ses filiales
21.1.3 Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom,
192
21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
N/A
souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital
21.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital
158-162, 191, 275
prévoyant de le placer sous option
21.1.6 Capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel
N/A
21.1.7 Historique du capital social
190
21.2 Statuts
21.2.1 Objet social
298
21.2.2 Statuts et règlement intérieur
139-142, 298-302
21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions existantes
298-299
que la loi ne le prévoit, en faire mention
21.2.4 Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires et, lorsque les conditions sont plus strictes
N/A
d’admission
21.2.5 Conditions de convocation des Assemblées générales annuelles et extraordinaires des actionnaires et conditions
299
contrôle
21.2.6 Dispositions des statuts qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de
298
21.2.7 Dispositions des statuts fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée
298
strictes que la loi ne le prévoit
21.2.8 Conditions imposées par les statuts régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus
N/A
22 Contrats importants
N/A
23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
N/A
24 Documents accessibles au public
302
25 Informations sur les participations
253-256, 281-282, 305-312