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10

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET TABLES DE CONCORDANCE

3. Tables de concordance

324

SAINT-GOBAIN

- DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016

WWW.SAINT-GOBAIN.COM

Incorporation par référence

auxquelles le lecteur est invité à se reporter :

référence incorpore par référence les informations suivantes

n° 809/2004 du 29 avril 2004, le présent Document de

Conformément à l’article 28 du Règlement européen

financiers le 4 avril 2016 sous le numéro D.16-0265 ;

référence déposé auprès de l’Autorité des marchés

comptes y afférents, figurant dans le document de

annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux

Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes

relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2015 : le

financiers le 22 avril 2015 sous le numéro D.15-0389.

référence déposé auprès de l’Autorité des marchés

comptes y afférents, figurant dans le document de

annuels ainsi que les Rapports des Commissaires aux

Rapport de gestion, les comptes consolidés, les comptes

relativement à l’exercice clos le 31 décembre 2014 : le

dans le présent Document de référence. Ces deux

remplacées ou mises à jour par les informations incluses

référence, autres que celles visées ci-dessus, sont

Les informations incluses dans ces deux documents de

la Société et sur son site internet

www.saint-gobain.com.

documents de référence sont accessibles au siège social de

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL

3.2

informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier.

Afin de faciliter la lecture du Rapport financier annuel, la table de concordance suivante permet d’identifier les principales

Attestation du responsable du Rapport financier annuel

303

Rapport de gestion

Article L. 225-100 du Code de commerce

Analyse de l’évolution des affaires

2-10, 18-19, 49-64, 65-89

Analyse des résultats

6-9, 93-118, 206, 215-219, 243, 260-261, 267, 292

Analyse de la situation financière, y compris endettement

9, 94-104, 169, 197-200, 221-222, 241-248, 275, 277-279, 292

Principaux risques et incertitudes

76, 166-173, 241-243, 247, 266-267

au Conseil d’administration en matière d’augmentation de capital

générale des actionnaires

Tableau récapitulatif des Délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée

191

Article L. 225-100-3 du Code de commerce

Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

195

Article L. 225-102 du Code de commerce

Actionnariat salarié

162, 193-194, 226-227, 273-274

Article L. 225-102-1 du Code de commerce

Mandataires sociaux et dirigeants (mandats, rémunération, transaction sur titres)

121-164

Informations sociales et environnementales, engagements sociétaux

7-8, 10, 13-15, 18-19, 67-68, 73-91, 106-118, 315-318

Conventions et engagements réglementés

133, 150-152, 154, 157, 192, 235, 279, 293-295

Article L. 225-211 du Code de commerce

Rachat par la Société de ses propres actions

191-192, 209, 249

réglementés

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements

293-295

Honoraires des Commissaires aux comptes

304

Rapport du Président du Conseil d'administration sur le gouvernement d’entreprise, le

contrôle interne et la gestion des risques (article L. 225-37 du Code de commerce)

29-31, 75-77, 79, 121-164, 170, 175-186, 298-302

l'article L. 225-37 du Code de commerce

Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président du Conseil visé à

187-188

L. 225-37-2 du Code de commerce)

d’attribution des éléments de rémunération du Président Directeur-Général (article

Rapport du Conseil d’administration sur les principes et les critères de détermination et

155-157

États financiers

Comptes annuels

260-287

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels

288-289

Comptes consolidés

204-256

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

257-258