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Tableau 8 : Coefficient de simultanéité (K) [extrait (DTU 60-11)]

Type d’utilisation

Coefficient K

Utilisation irrégulière : maison individuelle, bureau

0,5

Utilisation régulière : immeuble collectif d’habitation, hôpital,

école, restaurant, hôtel

0,7

Utilisation fréquente : toilettes et/ou douches publiques

1,0

Utilisation spéciale : laboratoire

0,7

Pour les installations collectives (école, équipement sportif, caserne,..) on ne prendra en compte qu’une partie

du débit de base de chaque équipement en fonction d’un temps d’usage évalué, afin de définir les débits de

pointe (cf.

§ III.8.1.2)

puisque ces équipements sont susceptibles d’être utilisés pratiquement simultanément.

III.8.2

Débits d'eaux usées assimilées domestiques et non domestiques

Généralités

Lors de l'évaluation des débits d'eaux usées assimilées domestiques et non domestiques (il s’agit des eaux

industrielles au sens de la norme (NF EN 16323 - Glossaire de termes techniques des eaux résiduaires, 2014) –

cf

. II.2.1)

à prendre en compte pour la détermination du réseau, il conviendra de distinguer :

d'une part, les établissements existants dont l'évaluation des débits doit résulter de mesures « in situ » ;

d'autre part les établissements qui s'installent dans des zones d’activités, définies comme un ensemble

ordonné comportant une infrastructure de desserte et un lotissement des terrains destinés à accueillir

des entreprises, dont les débits doivent être évalués (cf.

§ III.8.2.2)

.

Dans le deuxième cas, comme les terrains doivent, dans la majeure partie des cas, être cédés entièrement

viabilisés, les concepteurs sont amenés à étudier les différents réseaux, dont le réseau d'assainissement, avant

de connaître les niveaux de performances et les contraintes d’exploitation qui lui sont demandés.

Or, si pour une zone d'habitat donné, les débits d'effluents peuvent être assez aisément évalués, il n'en est pas

de même pour les zones d’activités où les débits peuvent varier considérablement suivant les types d'activités

qui s'y implantent et leurs stratégies d'utilisation de l'eau. Cependant, l'expérience montre :

que certaines activités traitent directement leurs effluents, permettant ainsi le rejet dans le milieu

naturel ou parfois dans le réseau pluvial (avec autorisation de rejet et convention avec son propriétaire

en vue de s’assurer de la compatibilité du rejet avec le traitement des eaux pluviales) ;

que les industries lourdes s'implantent de préférence dans des sites où elles peuvent traiter

globalement tous leurs problèmes de refroidissement et de rejets sans être tributaires du réseau

public ;

L'acceptation des rejets non domestiques dans le réseau de collecte est à étudier avec soin (cf. §

III.8.2)

, tant du

point de vue des flux rejetés par rapport aux flux d’eaux domestiques que du point de vue de leur compatibilité

au niveau du traitement. Ces rejets doivent systématiquement faire l’objet d’une autorisation de déversement

et parfois même d’une convention (cf. annex

e I.

).

Estimation des débits

L’estimation des débits résultants d’une zone d’activités est délicate et est sujette à de nombreuses sources

d’incertitude. Le besoin de précision dépend de la taille du système d’assainissement dans lequel se fait le rejet.

Lorsque l’on ne connaît pas la destination des parcelles, donc l’ampleur des rejets, on fixe a priori (en fonction

des capacités du système aval) un débit maximal de rejet par hectare loti. Ce débit maximal doit apparaître dans

le règlement de zone qui fait partie des pièces obligatoires lors de la vente des terrains.