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A PONTARLIER (dOUBS)
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cachet authentique des différences qui n'échappent pas à l'œil
exercé de ses agents ; le contrefacteur est sûr de voir bientôt
un bon jugement correctionnel mettre un terme à son acti
vité malhonnête.
Un autre procédé plus astucieux consiste à imiter d'aussi
près que possible le conditionnement de la bouteille Pernod
fils, les cachets de verre et de cire qui la caractérisent et sur
tout l'étiquette dont les couleurs et les motifs sont reproduits
presque servilement. 11 s'agit de créer par ce moyen, entre
les deux bouteilles, une ressemblance telle que l'acheteur
inattentif ou illettré accepte bénévolement l'imitation pour le
produit véritable..Le jeu est dangereux et maint industriel
qui s'était ingénié à combiner une étiquette assez semblable
à celle de la Maison Pernod fils pour créer une confusion, et
assez dissemblable pour esquiver un procès en imitation frau
duleuse, — a vu ses calculs déjoués. Avec juste raison les
Tribunaux ont peine à croire, lorsqu'on leur soumet des
étiquettes ressemblant à s'y méprendre à celle d'une maison
réputée, que cette similitude soit l'effet d'un pur hasard, et
ils sont toujours enclins à y voir plutôt la preuve d'une
intention illicite.
On l'a dit, si la contrefaçon est un véritable vol, l'imita
tion frauduleuse constitue un véritable abus de confiance,une
escroquerie, et les Tribunaux ne réprimeront jamais assez
sévèrement cette façon de s'approprier le bien d'autrui, de
porter atteinte à l'honneur, à la réputation du prochain, en
mettant souvent en danger la santé du consommateur trop
confiant.
La Maison Pernod fils n'a pas à se plaindre des résultats
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