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POLITIQUE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES
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11.2 Propriété intellectuelle
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augmentation des performances pour les contrôles non destructifs et
interventions
in situ
;
p
optimisation de la conception, de la réalisation, et du montage des composants
de rechange ;
p
produits permettant de fournir à nos clients des performances de mesure et
des économies d’exploitation accrues, ainsi qu’une plus grande sécurité pour
les travailleurs ;
En appui à ces différents objectifs, AREVA NP s’implique particulièrement dans la
compréhension et l’anticipation des phénomènes de vieillissement, en coopération
avec le CEA et EDF, avec l’objectif de gagner une meilleure compréhension, et un
contrôle du vieillissement des équipements et des matériaux dans l’environnement
du réacteur (face aux radiations, à la pression, à la température, et aux charges
mécaniques). Cela renforce à son tour la capacité de prédire et d’anticiper les
capacités les aptitudes des matériaux, ainsi que d’offrir des solutions propres à
étendre le cycle d’exploitation des réacteurs et de leurs composants pour satisfaire
des besoins des électriciens.
AREVA NP s’implique également fortement dans la compréhension et l’analyse
des problématiques de sûreté (prévention, maîtrise et mitigation des risques) au
travers de programmes propres et en collaboration avec l’IRSN, le CEA et EDF,
par exemple au travers de programmes de R&D sur les accidents graves réalisés
sous l’égide de l’Agence Nationale pour la Recherche (ANR) ou dans un cadre
Européen (H2020).
Améliorer les processus industriels et les adapter à l’évolution
des réglementations
Les équipes de R&D des sites industriels (Saint-Marcel, Jeumont, Le Creusot) se
sont concentrés sur l’amélioration des processus de fabrication, en visant la qualité,
la reproductivité, et la performance économique de ces procédés. Des avancées
ont été réalisées notamment au niveau du brochage des plaques entretoises des
GV, des méthodes de soudage et de contrôle des cuves et GV.
L’ensemble des experts et Centres Techniques Métallurgiques d’AREVA NP ont
été totalement mobilisés pour assurer le support nécessaire à l’exploitant EDF pour
établir la compatibilité des composants forgés fournis par la forge du Creusot et
par d’autres fabricants avec les conditions d’utilisation, en appliquant la nouvelle
réglementation ESPN – ce qui a permis à l’Autorité de sûreté française de disposer
des éléments techniques lui permettant d’autoriser le redémarrage, fin 2016, de
l’essentiel des réacteurs arrêtés. Une feuille de route permettant d’optimiser les
productions de composants forgés vis-à-vis de cette nouvelle réglementation a
également été établie et est en cours de déploiement dans les usines d’AREVA NP
et INDUSTEEL, tant au niveau des études et essais de R&D nécessaires, que des
investissements.
ACTIVITÉS DE R&D D’AREVA TA DANS LE DOMAINE DE LA
PROPULSION ET DES RÉACTEURS DE RECHERCHE
SMR (
Small Modular Reactor
)
AREVA TA a poursuivi les études préconceptuelles d’un réacteur électrogène
de petite puissance. Ce réacteur modulaire qui se situerait dans la gamme des
100 MWe-150 MWe est de type intégré. Les études en cours associent à des
solutions mises enœuvre sur les REP électrogènes de forte puissance, des options
innovantes enmatière de technologies, d’optimisation industrielle de construction et
de flexibilité d’exploitation. Ce concept a servi de base à l’offre présentée par EDF
Energy, en consortium avec AREVA TA, AREVA NP et d’autres partenaires français
et anglais, pour répondre à l’appel d’offres lancé en 2016 par le gouvernement
anglais sur les SMR.
Réacteur de recherche
AREVA TA a poursuivi l’établissement de son référentiel technique (référentiel de
sûreté, développement ou adaptation de codes et schémas de calcul adaptés
aux réacteurs de recherche avec le support du CEA) en support à ses offres de
réacteurs de recherche à l’export pour répondre aux besoins de pays souhaitant
s’investir dans la R&D ou l’enseignement nucléaire, ainsi que dans la production
d’isotopes médicaux.
11.2.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle, notamment les brevets,
les marques, les noms de domaine ainsi que le savoir-faire jouent un rôle important
dans le fonctionnement quotidien du groupe et donc dans la production et la
protection des produits, des technologies et des services que le groupe apporte
à ses clients. Le développement et la gestion systématique de ce patrimoine
technologique visent en premier lieu à protéger les connaissances et les savoir-
faire spécifiques du groupe. Ils constituent également un facteur clé de succès lors
des négociations d’accords de partenariats de R&D ou industriels, d’accords de
transfert de technologies ou de concession de licences d’exploitation de procédés,
qui deviennent la règle dans les grands projets internationaux.
11.2.1.
BREVETS ET SAVOIR-FAIRE
Depuis de nombreuses années, AREVA s’est donné comme objectif de construire
un portefeuille de droits de brevets, cohérent vis-à-vis de ses stratégies, et justement
dimensionné tant en quantité qu’en qualité par rapport à son effort de Recherche
et Développement.
Le groupe dispose aujourd’hui d’un portefeuille d’environ 5 600 brevets issus
de plus de 1 200 inventions recouvrant les domaines du cycle du combustible
nucléaire, des réacteurs nucléaires et des services associés. En 2016, les 51 brevets
prioritaires déposés par le groupe proviennent des activités destinées à être cédées
(14 dans le périmètre New Co et 37 dans le périmètre New NP).
Outre ce portefeuille de brevets, AREVA a choisi de protéger par la confidentialité
certaines de ses innovations technologiques, de sorte que le groupe est aujourd’hui
le détenteur et le dépositaire d’un savoir-faire conséquent, reconnu pour son
excellence technologique, participant au leadership d’AREVA dans ses métiers et
venant supporter efficacement les offres techniques et commerciales du groupe.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2016