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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016
HERMÈS INTERNATIONAL
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3.1 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE 90 3.1.1 Informations et renseignements sur les mandataires sociaux et les membres du Comité exécutif 90 3.1.2 Intérêts des mandataires sociaux et des membres du Comité exécutif dans le capital 108 3.1.3 Déclarations concernant les mandataires sociaux 108 3.1.4 Opérations réalisées par les mandataires sociaux et leurs proches sur les titres de la société 109 3.2 RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 110 3.2.1 Code de gouvernement d’entreprise de la société 110 3.2.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil 111 3.2.3 Principes et les règles arrêtés pour déterminer les rémunérations et avantages de toute nature accordés aux mandataires sociaux 125 3.2.4 Structure du capital et éléments pouvant avoir une incidence en cas d’offre publique 125 3.2.5 Modalités particulières de participation aux assemblées générales 125 3.2.6 Dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques mis en place par la société 125 3.2.7 Risques financiers liés aux effets du changement climatique 129 3.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LE RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE 137 3.4 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES MANDATAIRES SOCIAUX 138 3.4.1 Gérants 138 3.4.2 Associé commandité 139 3.4.3 Conseil de surveillance, Comité d’audit et Comité des rémunérations, des nominations et de la gouvernance 139 3.4.4 Attributions gratuites d’actions, options d’achat d’actions 140 3.4.5 Tableaux établis par référence à la recommandation AMF n° 2009-16 modifiée le 13 avril 2015 relative à l’information à donner dans les documents de référence sur les rémunérations des mandataires sociaux 1413
GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE