Altamir - Document de référence 2016

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4.1 CAPITAL SOCIAL 146 4.1.1 Montant du capital social 146 4.1.2 Tableau sur l’évolution du capital d’Altamir 147 4.1.3 Capital potentiel 148 4.1.4 Capital autorisé 148 4.1.5 Rachat par la Société de ses propres actions 148 4.1.6 Dividendes 150 4.1.7 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat 150 4.2 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 151 4.2.1 Répartition du capital et des droits de vote au cours des trois derniers exercices sur la base des franchissements de seuil 151 4.2.2 Franchissements de seuils 153 4.2.3 Titres détenus par les mandataires sociaux et dirigeants 154 4.2.4 Pacte d’actionnaires et engagements de conservation 154 4.2.5 Contrôle de l’émetteur 154 4.3 CADRE JURIDIQUE ET FISCAL DE LA SCR 155 4.3.1 Cadre juridique et fiscal 155 4.3.2 Fiscalité 156 4.4 STATUTS 159 4.5 CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES 162 4.5.1 Conventions réglementées 162 4.5.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 163

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INFORMATIONS

SUR LA SOCIÉTÉ

ET SON CAPITAL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

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ALTAMIR 2016