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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
5
Table de concordance
Document de Référence 2016
Chapitre
Document de
Référence
n° de page
9.2 Résultat d’exploitation
§ 3.1
102
9.2.1
Facteurs importants et événements inhabituels § 1.4
59
9.2.2 Changements intervenus dans les états
financiers
§ 3.1.6
106
9.2.3 Stratégie gouvernementale, économique,
budgétaire, monétaire ou politique
§ 1.3.3 et § 1.3.5
44-46
10 Trésorerie et capitaux
10.1
Capitaux de l’émetteur
§ 3.1.4
104
10.2 Flux de trésorerie
§ 3.1.5
105
10.3 Conditions d’emprunt et structure
de financement
Note 16
118
10.4 Restriction à l’utilisation des capitaux
§ 1.3.3
44
10.5 Sources de financement attendues
N/A
11.
Recherche et développement, brevets
et licences
12.
Information sur les tendances
§ 1.4.5
61
12.1
Principales tendances depuis la fin du dernier
exercice
§ 1.4.4 Événements post-clôture
61
12.2 Tendances connues
§ 1.4.4 Événements postclôture
61
13.
Prévisions ou estimations du bénéfice
§ 1.4.6 Prévisions ou estimations de résultats
62
13.1
Principales hypothèses
N/A
13.2 Rapport des Commissaires aux Comptes
§ 3.2
126
14.
Organes d’administration, de direction
et de surveillance et direction générale
14.1
Membres des organes de direction
§ 2.1
76
14.2 Conflits d’intérêts
§ 2.1.2
77
15.
Rémunération et avantages
15.1
Rémunération versée
§ 2.2 Rémunérations et avantages des dirigeants
et administrateurs
83
15.2 Montant des sommes provisionnées
N/A
16.
Fonctionnement des organes d’administration
et de direction
16.1
Date d’expiration du mandat actuel
§ 2.1.2 L’associé commandité gérant
76
16.2 Informations sur les contrats de service
liant les membres des organes de surveillance
à l’émetteur
§ 1.3.78
51
16.3 Informations sur le Comité d’Audit
§ 2.1.3
78
16.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme
au régime de gouvernement d’entreprise
en vigueur dans son pays d’origine
§ 2.1.4
N/A
17.
Salariés
N/A
17.1
Répartition des effectifs
N/A
17.2 Participations et stock-options
N/A
17.3 Accord de participation au capital
N/A
18.
Principaux actionnaires
18.1
Répartition du capital
§ 4.2.1
151
18.2 Personnes non membres d’un organe
d’administration, de direction ou de surveillance
N/A
18.3 Droits de vote différents
§ 4.4.1 Conditions d’exercice des droits de vote
161
18.4 Contrôle de l’émetteur
§ 4.2.5
154
18.5 Accords d’actionnaires
§ 4.2.4
154
19.
Opérations avec des apparentés
§ 4.5.1 Conventions réglementées
162
171
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
1
ALTAMIR 2016