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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
5
Table de concordance
Rubriques
Informations
pour
Paragraphes
Pages
1. Comptes sociaux
RFA
§ 3.3
127
2. Comptes consolidés
RFA
§ 3.1
102
3. Rapport de gestion
3.1. Informations sur l’activité de la Société
§ 1.4
59
Exposé de l’activité (notamment des progrès réalisés et difficultés
rencontrées) et des résultats de la Société, de chaque filiale et du Groupe
Art. L.232-1, L.233-6, R.225-102 et/ou L.233-6, L.233-26 du Code de
Commerce
§ 1.4.2
59
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière
et notamment de l’endettement de la Société et du Groupe
Art. L.233-26, L.225-100, al. 3, L.225-100-1 et/ou, L.225-100-2 du Code
de Commerce
RFA
§ 1.4.2
59
Évolution prévisible de la Société et/ou du Groupe
Art. L.232-1, R.225-102 et/ou L.233-26, R.225-102 du Code de Commerce
§ 1.4.3
61
Indicateurs clés de nature financière et non financière de la Société et
du Groupe L.225-100, al 3 et 5, L.225-100-1, L.223-26 et/ou L.225-100-2
du Code de Commerce
RFA
§ 1.4.5
61
Événements post-clôture de la Société et du Groupe
Art. L.232-1 et/ou L.233-26 du Code de Commerce
§ 1.4.4
61
Indications sur l’utilisation des instruments financiers y compris les risques
financiers et les risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie de la
Société et du Groupe
Art. L.225-100, al. 6, L.225-100-1 et/ou L.225-100-2, L.223-26 du Code
de Commerce
RFA
§ 1.5
67
Principaux risques et incertitudes de la Société et du Groupe
Art. L.225-100 al. 4 et 6, L.225-100-1 et/ou L.225-100-2 al. 2 et 4,
du Code de Commerce
RFA
§ 1.5
67
Informations sur la R&D de la Société et du Groupe
Art. L.232-1 et/ou L.233-26 du Code de Commerce
N/A
N/A
3.2. Informations juridiques, financières et fiscales de la Société
Choix fait de l’une des deux modalités d’exercice de la direction générale
en cas de modification
Art. R.225-102 du Code de Commerce
N/A
N/A
Répartition et évolution de l’actionnariat
§ 4.2.1
151
Nom des sociétés contrôlées participant à un auto-contrôle de la Société
et part du capital qu’elles détiennent
Art. L.233-13 du Code de Commerce
N/A
N/A
Prises de participation significatives de l’exercice dans des sociétés
ayant leur siège social sur le territoire français
Art. L.233-6, al. 1 du Code de Commerce
§ 1.4.12
66
Avis de détention de plus de 10 % du capital d’une autre société
par actions ; aliénation de participations croisées
Art. L.233-29, L.233-30 et R.233-19 du Code de Commerce
N/A
N/A
Acquisition et cession par la Société de ses propres actions
(rachat d’actions)
Art. L.225-211 du Code de Commerce
RFA
§ 4.1.5
148
État de la participation des salariés au capital social, en incluant les
actions nominatives attribuées à ces derniers au titre de l’art. L.225-197-1
du Code de Commerce
(applicable aux actions gratuites autorisées par
une AGE depuis le 7/08/2015)
Art. L.225-23, L.225-102, al. 1, L.225-180 du Code de Commerce
N/A
N/A
5.5.2
RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET RAPPORT DE GESTION
La table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion ci-dessous, qui comporte les principales rubriques
exigées par le Code du Commerce, renvoie aux pages du présent Document de Référence.
173
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
1
ALTAMIR 2016