Altamir - Document de référence 2016

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 5 Table de concordance
Document de Référence 2016
Chapitre
Document de
Référence
n° de page
20. Informations financières concernant le
patrimoine, la situation financière et les résultats
de l’émetteur
20.1 Informations financières historiques § 3.1 Comptes annuels consolidés au 31/12/2016 102
§ 3.3 Comptes annuels sociaux au 31/12/2016 127
20.2 Informations financières pro forma N/A
20.3 États financiers Comptes annuels sociaux 127
Comptes annuels consolidés 102
20.4 Vérification des informations financières
historiques annuelles
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
annuels
141
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
consolidés
126
20.5 Date des dernières informations financières Comptes annuels sociaux 127
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
annuels
141
Comptes annuels consolidés 102
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes
consolidés
126
20.6 Informations financières intermédiaires et autres N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes § 1.2.7 Politique de distribution 15
20.7.1 Montant du dividende par action § 4.1.6 Dividendes 150
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage N/A
20.9 Changement significatif de la situation financière § 1.4.4 61
21. Informations complémentaires
21.1 Capital social § 4.1 146
21.1.1 Capital souscrit et actions autorisées § 4.1.1 146
21.1.2 Actions non représentatives du capital § 4.1.3 148
21.1.3 Actions détenues par l’émetteur § 4.1.5 148
21.1.4 Valeurs mobilières convertibles N/A
21.1.5 Capital souscrit non libéré N/A
21.1.6 Capital faisant l’objet d’une option N/A
21.1.7 Historique du capital social § 4.1.2 147
21.2 Acte constitutif et statuts
21.2.1 Objet social de l’émetteur § 4.4 159
21.2.2 Dispositions des Statuts relatives aux organes
d’administration, de direction et de surveillance
§ 4.4 159
21.2.3 Droits des actions § 4.4 161
21.2.4 Actions pour modifier les droits des actionnaires N/A
21.2.5 Convocations des assemblées générales
et admissions
§ 4.4 Assemblées 161
21.2.6 Changement de contrôle § 4.2.5 154
21.2.7 Franchissements de seuils § 4.2.2 153
21.2.8 Dispositions spécifiques relatives
à la modification du capital
N/A
22. Contrats importants § 1.3.8 51
23. Informations provenant de tiers, déclarations
d’experts et déclarations d’intérêts
23.1. Déclaration ou rapport d’expert N/A
23.2. Attestation confirmant la correcte reproduction
des informations dans le Document de
Référence
§ 5.1
24. Documents accessibles au public § 5.3 168
25. Informations sur les participations § 1.2.4 22
172 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 1 ALTAMIR 2016