328 / 334
H
Annexes
H.5
Table desmatières détaillée
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328
Evaluation des travaux du Conseil d’Administration
G.3.1.8
261
Le Contrôle Interne
G.3.2
262
Définition et objectifs du Contrôle Interne
G.3.2.1
262
Les acteurs du contrôle interne
G.3.2.2
263
Composantes du dispositif de Contrôle Interne
G.3.2.3
263
Dispositif de contrôle interne relatif à l’information comptable et financière
G.3.2.4
265
Perspectives et procédures nouvelles à mettre en œuvre
G.3.2.5
266
rapport du Président du Conseil d’Administration
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L.
225-235 du Code de commerce sur le
G.3.3
267
Rémunérations et actionnariat des dirigeants
G.4
268
Jetons de présence
G.4.1
268
présence aux réunions du Conseil d’Administration et des Comités
Montant des jetons de présence payés et dus au cours de l’exercice, par administrateur, en fonction de sa
269
Rémunération dumandataire social exécutif
G.4.2
269
Principes de la rémunération de Thierry Breton - Président-Directeur général
G.4.2.1
269
Composantes de la rémunération de Thierry Breton - Président-Directeur général
G.4.2.2
271
Tableau AMF n° 1
Synthèse des rémunérations et des options et actions attribuées au dirigeant mandataire social -
G.4.2.3
273
Rémunération du mandataire social exécutif versée par la Société et ses filiales - Tableau AMF n° 2
G.4.2.4
273
Avantages du dirigeant mandataire social – Tableau AMF n° 11
G.4.2.5
274
AFEP-MEDEF
Conformité de la rémunération globale du dirigeant mandataire social aux recommandations du Code
G.4.2.6
276
Plans d’options de souscription d’actions et plans d’attribution d’actions de performance
G.4.3
276
Président-Directeur général a été l’un des bénéficiaires
Termes et conditions du plan d’attribution d’actions de performance décidé le 26 juillet 2016, dont le
G.4.3.1
276
du 28 juillet 2015
Validation des résultats des conditions de performance du plan d’attribution d’actions de performance
G.4.3.2
278
du 26 juillet 2016
Validation des résultats des conditions de performance du plan d’attribution d’actions de performance
G.4.3.3
278
Historique des attributions d’actions de performance - Tableau AMF n° 10
G.4.3.4
279
Actions de performance attribuées au Président-Directeur général - Tableau AMF n° 6
G.4.3.5
281
Tableau AMF n° 7
Actions de performance devenues disponibles durant l’exercice pour le Président-Directeur général -
G.4.3.6
281
Tableaux AMF n° 8
Historique des attributions d’options de souscription ou d’achat d’actions au 31 décembre 2016 -
G.4.3.7
282
sociaux attributaires et options levées par ces derniers – Tableau AMF n° 9
Options de souscription ou d’achat d’actions consenties aux dix premiers salariés non mandataires
G.4.3.8
282
général durant l’exercice - Tableaux AMF n° 4 et n° 5
Options de souscription ou d’achat d’actions attribuées à, ou levées par le Président-Directeur
G.4.3.9
282
Résolutions
G.5
283
Présentation des résolutions soumises à l’Assemblée Générale Annuelle
G.5.1
283
Eléments de la rémunération due ou attribuée au titre de l’exercice 2016 au dirigeant mandataire social de la Société,
G.5.2
soumis à l’avis des actionnaires
283
mandataire social de la Société, au titre de l’exercice 2017, soumis au vote des
actionnaires
Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments de rémunération du dirigeant
G.5.3
286
Principes de la rémunération du Président-Directeur général
1.
286
Rémunération du Président-Directeur général
2.
287
de la Société
Rapport du Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale Ordinaire sur les transactions réalisées sur des actions
G.5.4
290
Code et chartes
G.6
291
PacteMondial des Nations Unies
G.6.1
291
Code d’éthique
G.6.2
291
Lutte contre la corruption
G.6.2.1
291
Concurrence loyale
G.6.2.2
291
Prévention des conflits d’intérêts
G.6.2.3
291
Lutte contre la fraude et protection des biens d’Atos
G.6.2.4
292
Devoir de loyauté, protection de la confidentialité et des informations privilégiées
G.6.2.5
292
G.6.2.6 Système d’alerte – Devoirs et droits des employés
292
Autres dispositions applicables
G.6.3
292