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H
Annexes
H.5
Table desmatières détaillée
Atos
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Document de Référence 2016
327
H
Les risques technologiques et informatiques
F.2.2
230
Les risques relatifs aux contrats et à l’exécution des projets
F.2.3
231
Risques relatifs aux acquisitions et à la croissance externe
F.2.4
231
Les Ressources Humaines
F.2.5
232
Dépendance à l’égard du personnel qualifié
F.2.5.1
232
Turnover
F.2.5.2
232
Offshoring
F.2.5.3
232
Risques de conformité et de réputation
F.3
233
Les risques réglementaires
F.3.1
233
Les risques de conformité
F.3.2
233
La protection de la propriété intellectuelle
F.3.3
233
Les risques de réputation
F.3.4
234
Risques relatifs auxmarchés financiers
F.4
234
Les activités de Gestion des Risques
F.5
234
La gestion des risques d’entreprise (ERM)
F.5.1
234
L’évaluation et la gestion des risques liés à l’activité
F.5.2
235
Le système de gestion des risques métier
F.5.2.1
235
L’organisation de la gestion des risques et du processus Rainbow
F.5.2.2
235
Le Comité de Gestion des Risques du Groupe
F.5.2.3
235
Assurances
F.5.3
236
Litiges et réclamations
F.6
236
Litiges enmatière fiscale
F.6.1
237
Litiges enmatière commerciale
F.6.2
237
Litiges enmatière sociale
F.6.3
237
Garanties de passif
F.6.4
237
Autres
F.6.5
237
G
Gouvernance d’entreprise et capital
239
Administration de la Société
G.1
240
Information juridique
G.2
240
Forme sociale
G.2.1
240
Objet social et autres renseignements
G.2.2
240
Dispositions statutaires
G.2.3
241
Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions
242
Comptes sociaux (article 37, 38 et 39 des statuts)
243
Le Conseil d’Administration
G.2.4
243
Composition du Conseil d’Administration
243
Déclarations relatives aux membres du Conseil d’Administration
251
Conflits d’intérêts potentiels et accords
251
Rapport du Président du Conseil d’Administration sur la Gouvernance d’Entreprise et le Contrôle Interne
G.3
252
Gouvernance d’Entreprise
G.3.1
252
Conformité au Code AFEP-MEDEF – Référentiel en matière de gouvernance d’entreprise
G.3.1.1
252
Mode de direction
G.3.1.2
253
Composition et fonctionnement du Conseil d’Administration
G.3.1.3
253
Indépendance des administrateurs
G.3.1.4
255
Réunions du Conseil d’Administration
G.3.1.5
257
Le Comité des Comptes
G.3.1.6
259
Le Comité des Nominations et des Rémunérations
G.3.1.7
260