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TABLE DE CONCORDANCE
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
-
GROUPAMA SA
PAR LE RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES
La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par le Règlement européen n° 809/2004 (annexe 1) pris en
application de la directive dite « Prospectus ».
Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004
N° de page du document de référence
Personnes responsables
1.
384 à 385
Contrôleurs des comptes
2.
385
Informations financières sélectionnées
3.
Informations financières historiques
3.1
9 à 11
Informations financières intermédiaires
3.2
Non applicable
Facteurs de risques
4.
107 à 132
Informations concernant l’émetteur
5.
Histoire et évolution de la société
5.1
4 à 5 et 358
Investissements
5.2
137 à 138, 210 à 211 et 326 à 327
Aperçu des activités
6.
Principales activités
6.1
19 à 28, 108 à 109, 138 à 156 et 289 à 290
Principaux marchés
6.2
19 à 28, 138 à 156 et 289 à 290
points 6.1 et 6.2
Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux
6.3
Non applicable
commerciaux ou financiers
Dépendance éventuelle à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels,
6.4
Non applicable
Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position
6.5
concurrentielle
19 à 28
Organigramme
7.
Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur
7.1
5 à 8
Liste des filiales importantes
7.2
7
Propriétés immobilières, usines, équipements
8.
Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée
8.1
200 et 238 à 243
Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles
8.2
Non applicable
Examen de la situation financière et du résultat
9.
Situation financière
9.1
138 à 156 et 199
Résultat d’exploitation
9.2
138 à 156
Trésorerie et capitaux
10.
Informations sur les capitaux de l’émetteur
10.1
155 à 156, 158, 199 et 206
Source et montant des flux de trésorerie
10.2
156, 199 et 207 à 208
Conditions d’emprunt et structure de financement
10.3
156, 199 et 279
Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant
10.4
influer sensiblement sur les opérations de l’émetteur
Non applicable
Sources de financement attendues pour honorer les engagements
10.5
199 et 279
Recherche et développement, brevets et licences
11.
Non applicable
Informations sur les tendances
12.
66, 138 et 194
Prévisions ou estimations du bénéfice
13.
Non applicable
Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale
14.
Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction
14.1
30 à 47 et 364 à 372
Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et
14.2
de la Direction Générale
47
Rémunération et avantages
15.
Montant de la rémunération versée et avantages en nature
15.1
56 à 65, 158 à 159 et 351
Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de
15.2
pensions, retraite ou d’autres avantages
61