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TABLE DE CONCORDANCE
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GROUPAMA SA
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
-
Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004
N° de page du document de référence
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.
Date d’expiration des mandats actuels
16.1
31 à 46 et 48
Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à
16.2
l’une de ses filiales
47
Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise
16.3
48 à 56 et 364 à 372
Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur
16.4
49
Salariés
17.
Nombre de salariés
17.1
13 à 16
Participations et stock-options
17.2
16 et 375
Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur
17.3
574
Principaux actionnaires
18.
158 et 375
Opérations avec les apparentés
19.
8, 104 à 106 et 305 à 312
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.
Informations financières historiques annuelles
20.1
202 à 318
Informations financières
pro forma
20.2
Non applicable
États financiers sociaux
20.3
321 à 353
Vérifications des informations financières historiques annuelles
20.4
319 à 320 et 354 à 355
Date des dernières informations financières
20.5
202
Informations financières intermédiaires et autres
20.6
Non applicable
Politique de distribution des dividendes
20.7
198
Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage
20.8
200
Changements significatifs dans la situation financière ou commerciale du Groupe
20.9
137 à 138
Informations complémentaires
21.
Capital social
21.1
360 et 372 à 374
Montant du capital social
21.1.1
372 à 373
Titres non représentatifs du capital
21.1.2
373
Actions détenues par la société ou par ses filiales
21.1.3
373
Autres titres donnant accès au capital
21.1.4
374
Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation
21.1.5
attachée au capital souscrit
Non applicable
Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option
21.1.6
Non applicable
Historique du capital au cours des trois dernières années
21.1.7
374
Participation des salariés dans le capital de Groupama SA
21.1.8
374
Actes constitutifs et statuts
21.2
358 à 364 et 374
Objet social
21.2.1
358
Direction Générale de la société
21.2.2
362
Droits, privilège, restriction attachées aux actions
21.2.3
363 à 364
Modification du capital et des droits de vote attachés aux actions
21.2.4
Non applicable
Assemblée générales
21.2.5
363
Dispositions qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un
21.2.6
changement de contrôle de l’émetteur
Non applicable
Forme des actions et transmission des actions – Clause d’agrément
21.2.7
360
Conditions régissant les modifications du capital lorsque les conditions sont plus strictes
21.2.8
que la loi ne le prévoit
Non applicable
Contrats importants
22.
104 et 307 à 312
Informations provenant de tiers, déclarations d’expert et déclarations d’intérêts
23.
Non applicable
Documents accessibles au public
24.
385
Informations sur les participations
25.
315 à 318 et 352 à 353