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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Tables de concordances
211
Document de référence 2016
Fromageries Bel
du document de référence
Chapitres ou paragraphes
9
Examen de la situation financière et du résultat
5.3
9.1
Situation financière
5.3.1
9.2
Résultat d’exploitation
5.3.2
9.2.1
Facteurs importants
5.3.2
9.2.2
Changements importants du chiffre d’affaires ou des produits nets
5.3.2
9.2.3
Influences extérieures
5.3.2
10
Trésorerie et capitaux
5.4
10.1
Informations sur les capitaux
5.4.1
10.2
Flux de trésorerie
5.4.2
10.3
Conditions d’emprunt et structure de financement
5.4.3
10.4
Restriction à l’utilisation des capitaux
5.4.4
10.5
Sources de financement attendues
5.4.5
11
Recherche et développement, brevets et licences
1.1.4 et 1.1.6
12
Information sur les tendances
1.2
12.1
Principales tendances
1.2
12.2
Éléments susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives
1.2
13
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
13.1
Principales hypothèses
N/A
13.2
Rapport des Commissaires aux comptes
N/A
14
Organes d’administration, de direction et Direction générale
4
14.1
Informations concernant les mandataires sociaux
4.1.2
14.2
et de la Direction générale
Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration, direction
4.1.3
15
Rémunération et avantages
4.2
15.1
Rémunérations versées
4.2.1 et 4.2.2
15.2
Provision pour retraites ou autres
4.2.3
16
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
4
16.1
Date d’expiration des mandats
4.1.2 et 4.1.4
16.2
de direction
Contrats de service liant les membres des organes d’administration,
4.1.3
16.3
Informations sur les Comités
4.1.4
16.4
Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur
4.1.1
17
Salariés
2.5
17.1
Nombre de salariés
2.5.1
17.2
Participations et stock-options
3.2.2 et 5.2.3
17.3
Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital
5.2.3
18
Principaux actionnaires
6.1
18.1
Actionnariat de la Société
6.1.1
18.2
Droits de vote
6.1.4
18.3
Contrôle de la Société
6.1.2
18.4
Changement de contrôle
6.1.1, 6.1.2 et 6.2.2
19
Opérations avec des apparentés
paragraphe 4.5.1
3.5 et Note 8.2 du