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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Tables de concordances
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Document de référence 2016
Fromageries Bel
à l’Assemblée générale annuelle
Table de concordance avec le Rapport de gestion du Conseil
8.6.3
de commerce.
le lecteur plus précisément aux éléments requis par les articles L. 225-100 et suivants, L. 232-1, R. 225-102 et suivants du Code
Le présent document de référence constitue le Rapport de gestion du Conseil à l’Assemblée générale : l’annexe ci-dessous renvoie
RAPPORT DE GESTION DE LA SOCIÉTÉ MÈRE
du document de référence
Chapitres ou paragraphes
Situation et activité de la Société au cours de l’exercice
1.1, 1.3 et 5.5.2
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière
1.3, 5.3 et 5.5.2
Progrès réalisés et difficultés rencontrées
1.3
Indicateurs de performance de nature non financière
2
Évolution prévisible de la situation et perspectives
1.2 et 1.4
Événements importants survenus depuis la date de clôture
5.5.2 Note 31
Activités en matière de recherche et de développement
1.1.4 et 5.6.2
Activités des filiales
1.3
Prises de participation ou de contrôle significatifs
5.5.2
Avis de détention de plus de 10 % dans le capital d’une autre société par actions
8.3
d’actions, de distribution de réserves ou de primes d’émission, de modification dans la
en cas d’opération avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’attribution gratuite
répartition de ses bénéfices ou d’amortissement du capital
Éléments de calcul et résultat de l’ajustement éventuel pour les titres donnant accès au capital
N/A
Société de ses propres actions à un prix supérieur au cours de Bourse
et d’achat d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital en cas d’achat par la
Éléments de calcul et résultat de l’ajustement des bases d’exercice des options de souscription
N/A
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anti-concurrentielles
N/A
Information sur les délais de paiement des fournisseurs ou des clients de la Société
5.6.2
Mandats et fonctions exercés par chacun des mandataires sociaux
4.1.2
Indications sur l’utilisation des instruments financiers
5.5.1 Note 4.15
Description des principaux risques et incertitudes
Chapitre 3
Exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie
et 5.5.2 Note 1.10
1.3.4 et 5.5.1 Note 4.15
Renseignements relatifs à la répartition au capital social
6.1
Autocontrôle
6.1
Participation des salariés au capital social au dernier jour de l’exercice
6.2.3
État récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société
6.2.2
Tableau sur les délégations en matière d’augmentation de capital
6.1.3
effectuées par la Société sur ses propres actions
Indications prévues à l’article L. 225-211 du Code de commerce en cas d’opérations
6.2.4
incidence en matière d’offre publique
Informations prévues à l’article L. 224-100-3 du Code de commerce susceptibles d’avoir une
Chapitre 6
Charges non déductibles fiscalement
5.6.2
Montant des dividendes distribués au cours des trois derniers exercices
5.9
Rémunérations et avantages de toute nature de chacun des mandataires sociaux
4.2
Conditions de levées et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux
N/A
Conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux
4.2.1 et 4.1.3
Tableau des résultats au cours des cinq dernières années
5.5.2