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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Tables de concordances
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Document de référence 2016
Fromageries Bel
Table de concordance avec le Rapport financier annuel
8.6.2
Règlement général de l’Autorité des marchés financiers.
annuel devant être publié par les sociétés cotées conformément aux articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3 du
Afin de faciliter la lecture, la table de concordance ci-dessous permet d’identifier les informations qui constituent le Rapport financier
Chapitres ou paragraphes
du document de référence
RAPPORT FINANCIER ANNUEL
1 Comptes annuels
5.5.2
2 Comptes consolidés
5.5.1
3 Rapport de gestion (au sens du Code monétaire et financier)
3.1 Informations contenues à l’article L. 225-100 et L. 225-100-2 du Code de commerce
Analyse de l’évolution des affaires
●
1.3
Analyse des résultats
●
5.3.2
Analyse de la situation financière
●
5.3.1
Indicateurs sociaux
●
2.5
Principaux risques et incertitudes
●
Chapitre 3
Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital
●
6.1.3
3.2 Informations contenues à l’article L. 225-100-3 du Code de commerce
Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique
●
6
3.3 Informations contenues à l’article L. 225-211 du Code de commerce
Rachats par la Société de ses propres actions
●
6.2.4
4
du Rapport financier annuel
Déclaration des personnes physiques qui assument la responsabilité
8.1
5 Rapports des contrôleurs légaux des comptes sur les comptes annuels
et les comptes consolidés
5.5.1 et 5.5.2
AUTRES DOCUMENTS INCLUS DANS LE DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
6 Communication relative aux honoraires des contrôleurs légaux des comptes
5.5.3
7
des travaux du Conseil et les procédures de contrôle interne
Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation
Composition du Conseil
●
4.1.2. et 4.1.3
Gouvernement d’entreprise
●
4.1
Procédures de contrôle interne et de gestion des risques
●
4.3
Participation aux Assemblées générales
●
6.1.3
Politique de rémunération des mandataires sociaux
●
4.2
Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
●
6
8 Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président
4.4
9 Descriptif du programme de rachat d’actions
6.2.4