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ANNEXE 7
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION
Rubriques du Rapport de gestion du Conseil d’Administration
Sections du Document
de référence 2016
1 Situation et activités de la société et ses filiales
1.1 Présentation Générale
Section 9.1.
1.2 Situation et activités de la société et de ses filiales par branche d’activité durant l’exercice écoulé
Section 9.2.
1.3 Activités en matière de recherche et de développement
Section 11.1.1.
1.4 Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la société
Annexe 3, Section 2.4.
1.5 Évolution prévisible et perspectives d’avenir
Chapitre 12.
1.6 Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle
le Rapport de gestion est établi
Section 9.3.
1.7 Description des principaux risques et incertitudes auxquels la société est confrontée
Sections 4.1./4.2./4.3./
4.4./4.5. et 4.7.
1.8 Exposition de la société aux risques de prix, de crédit, de liquidité, de trésorerie
Section 4.6.
1.9 Informations relatives aux délais de paiement des fournisseurs
Section 20.6.
1.10 Prises de participations et prises de contrôle significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social
sur le territoire français
Section 25.1.
1.11 Bureaux de représentation et succursales
Section 7.2.
2 Présentation des comptes annuels
Sections 20.1. à 20.4.
3 Informations concernant le capital social
3.1 Structure et évolution du capital de la société et action en autocontrôle
Section 21.1.
3.2 Répartition du capital
Section 18.1.
4 Information Direction générale – mandataires sociaux
4.1 Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux
Section 14.1.
4.2 Situation des mandataires sociaux : nomination, renouvellement, notification de cooptation
Annexe 1, Section 3.1.
4.3 Rémunérations et avantages de toute nature versés durant l’exercice, ainsi que les critères en application desquels
ils ont été calculés ou les circonstances en vertu desquelles ils ont été établis
Section 15.1.
4.4 Détail des engagements de toute nature pris par la société au bénéfice de ses mandataires sociaux et notamment,
tout élément de rémunération, indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus en raison de la prise, de
la cessation ou du changement de ces fonctions ou postérieurement à celles-ci. Précision sur les modalités de
détermination desdits engagements ainsi que leurs montants s’ils figurent dans les accords
Section 15.2.
4.5 Option de souscription et/ou d’achat d’actions – Attribution gratuite d’actions
Section 15.2.
5 Informations diverses
5.1 Résolutions soumises à l’Assemblée générale
Annexe 5
5.2 Injonction ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles
Section 20.2. Note 34/20.8.
5.3 Conventions visées à l’article L. 225-102-1 3 du Code de commerce
Section 21.3.
5.4 Examen des conventions autorisées au cours d’exercices antérieurs et dont l’exécution s’est poursuivie
au cours du dernier exercice
Section 21.4.
6 Informations sociales, sociétales et environnementales
6.1 Informations sociales
Sections 17.1./17.2. et 17.3.
6.2 Santé et sécurité
Sections 17.4./17.5./17.6. et
17.7./Annexe 3, Section 1.
6.3 Informations environnementales
Annexe 3, Section 2.
6.4 Informations sociétales
Annexe 3, Sections 3 et 4.
6.5 Méthodologie du reporting et Rapport des commissaires aux comptes portant sur certaines informations sociales,
environnementales et sociétales
Annexe 4
7 Documents à joindre en annexe au Rapport de gestion
7.1 Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices
Section 20.5.
7.2 Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée générale des actionnaires au
Conseil d’Administration dans le domaine des augmentations de capital
Section 21.1.8.
7.3 Rapport du Conseil d’Administration sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux
Section 15.1.2.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
AREVA 2016