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Tableau 1 : Niveaux de services, adapté de « La Ville et son
Assainissement » (CERTU, 2003)
Objectifs de gestion
du système
d’assainissement
Aucun
déversement
d’eaux usées non
traitées
Aucun
déversement
non autorisé
Déversements
acceptés et
maîtrisés
Pas de
débordement
Débordements
localisés acceptés
et maîtrisés
Protection des
personnes –
Organisation de
la gestion de
crise
Niveau de service et
conditions
pluviométriques
correspondantes
Exemples de
périodes de retour de
pluie correspondant
aux seuils entre
niveaux de service
0,5 à 6 mois
2 à 20 ans
10 à
50 ans
De l’ordre
de 100 ans
Terminologie DERU
Conditions climatiques normales
Pluies fortes à exceptionnellement fortes
Conception et
dimensionnement
Vérification du
fonctionnement
pour les eaux
usées
Hydraulique des ouvrages du système
d’assainissement
Prise en compte des débordements
dans l’espace urbain et vérification
hydraulique des niveaux et
écoulement
La dernière ligne d
u Tableau 1 met en évidence un changement de stratégie de conception entre les niveaux 1/2
et 3/4.
Lorsque la capacité des ouvrages hydrauliques (fossés, noues, ouvrages de stockage, canalisations…) est
dépassée, les écoulements s’effectuent en surface, sur la voirie et dans les espaces publics. Il apparaît donc que
les ouvrages d'évacuation des eaux pluviales sont composés, par analogie avec les cours d'eau, d'un « réseau
mineur » pour les événements courants, et d'un « réseau majeur » pour les événements plus rares, il est donc
important de choisir, dans la mesure du possible, quelles voies sont les plus sollicitées lors des événements
exceptionnels, et de s'assurer que leurs caractéristiques, leur profil en long notamment, sont adaptées à cette
fonction.
Pour le niveau de service 3, on utilise l’espace public pour évacuer les eaux avec des hauteurs et des vitesses
compatibles avec la sécurité des personnes et des biens.
Pour le niveau de service 4, le flot, dont la hauteur et la vitesse deviennent critiques pour un homme à pied (cf.
Figure 2), risque alors d'emporter des véhicules ou du mobilier urbain ce qui peut accroître la formation
d'embâcles et les risques qui s'ensuivent. On doit chercher dans les documents d’urbanisme des prescriptions
permettant de minimiser ce risque. Elles peuvent concerner la disposition du stationnement et sa
réglementation, le mobilier urbain, les profils en travers de voirie, la conception du bâti… Il s’agit d’une étude
complémentaire (pour une pluie de période de retour de l’ordre de 100 ans) qui sort du domaine d’application
du présent mémento.
Niveau de
service N1
Pluies faibles
Niveau de
service N2
Pluies
moyennes
Niveau de
service N3
Pluies fortes
Niveau de
service N4
Pluies
exception-
nelles
Niveau de
service N0
Temps sec