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ANNEXES
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TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations sociales, environnementales et
sociétales prévues par l’article R. 225-105-1 du code du commerce (chapitre 4).
Thèmes
Pages
1
Informations sociales
1.1
Emploi
51, 52
1.1.1
Effectif total et répartition de l’effectif par sexe, âge et zone géographique
51
1.1.2
Embauches
51
1.1.3
Licenciements
51
1.1.4
Les rémunérations et leur évolution
52
1.2
Organisation du travail
52
1.2.1
Organisation du temps de travail
52
1.2.2
Absentéisme
52
1.3
Relations sociales
52
1.3.1
Organisation du dialogue social (règles et procédures d’information, de consultation et de négociation avec le personnel)
52
,
53
1.3.2
Bilan des accords collectifs
53
1.4
Santé et sécurité
54
–
57
1.4.1
Conditions de santé et de sécurité au travail
55
,
56
1.4.2
Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales et les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité
au travail
55
,
56
,
57
1.4.3
Taux de fréquence et de gravité des accidents du travail et les maladies professionnelles
51
1.5
Formation
57
1.5.1
Les politiques mises en œuvre en matière de formation
57
,
58
1.5.2
Le nombre total d’heures de formation
57
,
58
1.6
Égalité de traitement
53, 54
1.6.1
Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’égalité entre les femmes et les hommes
53
1.6.2
Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées
54
1.6.3
La politique de lutte contre les discriminations
58
1.7
Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail relatives :
•
au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective ;
•
à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession ;
•
à l’élimination du travail forcé ou obligatoire ;
•
à l’abolition effective du travail des enfants.
58
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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