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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
Informations
Chapitres
Pages
21
Informations complémentaires
21.1
Capital social
7
151
21.1.1
Montant du capital souscrit et informations relatives à chaque catégorie d’actions
7
151
21.1.2
Nombre et caractéristiques des actions non représentatives du capital
7
151
21.1.3
Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même ou en son nom
ou par ses filiales
7
151
21.1.4
Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
7
151
21.1.5
Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital
souscrit mais non libéré ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital
7 151 – 153
21.1.6
Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord
conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option
7
151
21.1.7
Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques
7
160
21.2
Actes constitutifs et statuts
7
148
21.2.1
Objet social
7
148
21.2.2
Dispositions relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance
2
15
21.2.3
Description des droits, privilèges et restrictions attachées à chaque catégorie d’actions
7
150
21.2.4
Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires
7
150
,
151
21.2.5
Conditions régissant la convocation des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
7
150
,
151
21.2.6
Dispositions ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement du contrôle de l’émetteur
7
152
21.2.7
Dispositions fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée
7
153
21.2.8
Conditions régissant les modifications du capital
7
150
22
Contrats importants
6
145
23
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
N/A
N/A
24
Documents accessibles au public
7
148, 151
25
Informations sur les participations
3, 6
41, 133
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
179