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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
Informations
Chapitres
Pages
9.2.2
Explications justifiant le changement important du chiffre d’affaires net et/ou des produits nets
3
38 – 40
9.2.3
Présentation des facteurs et stratégie économique, gouvernementale, budgétaire, monétaire ou politique
ayant eu un impact ou pouvant avoir un impact sur les opérations de l’émetteur
Message du
Président, 3
2, 3, 38 – 40
10
Trésorerie et capitaux
10.1
Informations portant sur les capitaux de la Société
3
39, 40
10.2
Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur et description des flux de trésorerie
3
39, 40
10.3
Informations portant sur les conditions d’emprunt et la structure financière de l’émetteur
3
39, 40
10.4
Informations relatives à l’existence d’éventuelles restrictions affectant l’utilisation des capitaux et pouvant avoir
un impact sur l’émetteur
3
39, 40
10.5
Sources de financement attendues et rendues nécessaires pour que la Société puisse respecter ses
engagements
3
39, 40
11
Recherche et développement, brevets et licences
3, 4, 6 36, 37, 150
12
Informations sur les tendances
3
36, 37
12.1
Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente
depuis la fin du dernier exercice
3
36, 37
12.2
Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements raisonnablement susceptibles
d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours
Message du
Président, 3
2, 3, 36, 37
13
Prévisions ou estimations du bénéfice
N/A
N/A
14
Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale
2
13 – 26
14.1
Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société
2
13 – 26
14.2
Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction
générale
2
16
15
Rémunération et avantages
2
18 – 33
15.1
Montant de la rémunération versée et avantages en nature
2
27 – 33
15.2
Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins
du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
2
27 – 33
16
Fonctionnement des organes d’administration et de direction
2
16.1
Date d’expiration des mandats actuels
2
17 – 24
16.2
Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction
2
N/A
16.3
Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération
2
25, 26
16.4
Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise
2
14
17
Salariés
Chiffres clés
4, 5
17.1
Nombre de salariés
3, 4
5, 51
17.2
Participations et stock-options
8
173, 174
17.3
Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
8
173, 174
18
Principaux actionnaires
Chiffres clés
3
18.1
Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
7
153
18.2
Existence de droits de vote différents
7
150, 153
18.3
Détention ou contrôle de l’émetteur
7
153
18.4
Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
7
150
19
Opérations avec des apparentés
7, 6.5
145 – 146
20
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
6
20.1
Informations financières historiques
6
20.2
Informations financières pro forma
N/A
N/A
20.3
États financiers
6
80 – 45
20.4
Vérification des informations financières historiques annuelles
6
80 – 145
20.5
Date de clôture du dernier exercice comptable
6
80 – 145
20.6
Informations financières intermédiaires et autres
N/A
N/A
20.7
Politique de distribution des dividendes
7
154
20.8
Procédures judiciaires et d’arbitrage
5
75
20.9
Changement significatif de la situation financière ou commerciale
3
40
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
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