ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
9.2
TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES DE L’ANNEXE 1 DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 809/2004
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations mentionnées par les différentes
rubriques de l’annexe 1 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004.
Informations
Chapitres
Pages
1
Personnes responsables
9
176
1.1
Personnes responsables de l’information
9.1
176
1.2
Attestation du responsable
9.1
176
2
Contrôleurs légaux des comptes
7.3
161
2.1
Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes
7.3
161
2.2
Informations relatives à une éventuelle démission ou non-redésignation des contrôleurs légaux des comptes
7.3
161
3
Informations financières sélectionnées
Chiffres clés, 9
4, 5, 180
3.1
Présentation des informations financières historiques
Chiffres clés, 9
4, 5, 180
3.2
Présentation des informations financières intermédiaires
N/A
N/A
4
Facteurs de risques
5
71
5
Informations concernant l’émetteur
1, 7
7, 147
5.1
Histoire et évolution de la Société
1.1
8
5.1.1
Raison sociale et nom commercial de la Société
7.1
148
5.1.2
Lieu et numéro d’enregistrement de la Société
7.1
148
5.1.3
Date de constitution et durée de vie de la Société
7.1
148
5.1.4
Siège social, forme juridique et réglementation s’appliquant à la Société
7.1
148
5.1.5
Événements importants dans le développement des activités de la Société
3
35
5.2
Investissements
3
37
5.2.1
Description des principaux investissements ayant été réalisés par la Société
3
37 – 40
5.2.2
Description des investissements de la Société en cours de réalisation et leur localisation géographique
3
37 – 40
5.2.3
Informations relatives aux investissements que la Société projette de réaliser
N/A
N/A
6
Aperçu des activités
Chiffres clés, 3 4, 5, 10, 11,
35 – 37
6.1
Principales activités
Chiffres clés, 3 4, 5, 10, 11,
35 – 37
6.1.1
Description des opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités
3
35 – 37
6.1.2
Présentation des nouveaux produits/services lancés sur le marché
3
35 – 37
6.2
Principaux marchés sur lesquels opère l’émetteur
Chiffres clés, 3 4, 5, 35 – 37
6.3
Événements exceptionnels
Message du
Président, 3
2, 37
6.4
Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels,
commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication
N/A
N/A
6.5
Éléments fondant la déclaration de l’émetteur s’agissant de sa position concurrentielle
3
36
7
Organigramme
1 ,3
12
7.1
Description du Groupe
1, 3 7 – 12, 36
7.2
Liste des filiales importantes
3
41
8
Propriétés immobilières, usines et équipements
6 105, 106, 129
8.1
Immobilisations corporelles importantes
6 105, 106, 129
8.2
Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations
corporelles
4
59 – 61
9
Examen de la situation financière et du résultat
3
38 – 40
9.1
Situation financière
3
38
9.2
Résultat d’exploitation
3
38 – 40
9.2.1
Événements ayant impactés le revenu d’exploitation de l’émetteur
3
38 – 40
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
177