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Thèmes

Pages

2

Informations environnementales

59

2.1

Politique générale en matière environnementale

59

2.1.1

Organisation de la Société et démarches d’évaluation ou de certification

60

2.1.2

Formation et information des salariés en matière de protection de l’environnement

59

,

60

2.1.3

Moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

59

,

60

2.1.4

Montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement

59

,

60

2.2

Pollution et gestion des déchets

60, 61

2.2.1

Prévention, réduction ou réparation des rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement

N/A

2.2.2

Prévention de la production, recyclage et élimination des déchets

60

,

61

2.2.3

Prise en compte des nuisances sonores

N/A

2.2.4

Prise en compte de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

N/A

2.3

Utilisation durable des ressources

59

2.3.1

Consommation d’eau et approvisionnement en fonction des contraintes locales

59

2.3.2

Consommation de matières premières et mesures prises pour améliorer l’efficacité de leur utilisation

N/A

2.3.3

Consommation d’énergie, mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et recours aux énergies renouvelables

N/A

2.3.4

Utilisation des sols

N/A

2.4

Changement climatique

60

2.4.1

Rejets de gaz à effet de serre

N/A

2.4.2

Adaptation aux conséquences du changement climatique

60

,

61

2.5

Protection de la biodiversité

N/A

2.5.1

Mesures prises pour limiter les atteintes aux équilibres biologiques, aux milieux naturels, aux espèces animales et végétales

protégées

N/A

3

Informations sociétales

3.1

Impact territorial, économique et social de l’activité

61 – 64

3.1.1

Impact des activités en matière d’emploi et de développement régional

62, 63, 64

3.1.2

Impact de l’activité sur les populations riveraines ou locales

63, 64

3.2

Relations avec les parties prenantes

49, 50

3.2.1

Conditions du dialogue avec les parties prenantes

63

3.2.2

Actions de partenariat ou de mécénat

3.3

Sous-traitance et fournisseurs

N/A

3.3.1

Prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux

61, 62

3.3.2

Importance de la sous-traitance et prise en comptes de la responsabilité sociétale et environnementale dans les relations avec les

fournisseurs et les sous-traitants

61, 62, 63

3.4

Loyauté des pratiques

61, 62, 63

3.4.1

Actions engagées pour prévenir toutes formes de corruption

61, 62, 63

3.4.2

Mesures prises en faveur de la santé, la sécurité des consommateurs

N/A

3.4.3

Actions engagées en faveur des droits de l’homme

66, 67

ASSYSTEM

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

2016

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