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Finance
E.4
Etats financiers consolidés
Atos
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Document de Référence 2016
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Autres produits et charges opérationnels
fréquents. Ils sont présentés après la marge opérationnelle.
Les « Autres produits et charges opérationnels » sont constitués
des produits et charges qui sont inhabituels, anormaux et peu
rationalisation et coûts associés sont classées dans le compte de
résultat en fonction de leur nature :
Les dotations et reprises de provisions pour réorganisation et
opérationnelles sont classées dans la marge opérationnelle ;
les réorganisations directement liées aux activités
•
considérées comme des plans inhabituels, anormaux et peu
fréquents sont classées dans le résultat opérationnel ;
les réorganisations liées aux regroupements d’entreprises ou
•
sur les locaux et bâtiments, relatives au plan, sont également
présentées dans le résultat opérationnel.
si un plan de réorganisation est comptabilisé dans le résultat
•
opérationnel, les dépenses de rationalisation et coûts associés
et charges opérationnels ».
correspondant à des changements d’estimations sont
comptabilisées dans le compte de résultat en « Autres produits
d’évaluation de 12 mois qui suit l’acquisition. Au-delà de cette
période d’évaluation, les reprises de provisions inutilisées
Groupe peut être amené à enregistrer des provisions (risques,
litiges, etc.) dans le bilan d’ouverture pendant la période
Lors de la comptabilisation d’un regroupement d’entreprises, le
autre produit ou charge considéré comme inhabituel, anormal, et
peu fréquent.
l’amortissement de la relation clients, des brevets, des marques,
l’amortissement des paiements fondés sur des actions et tout
incorporelles, les pertes de valeur des actifs non financiers,
également les litiges majeurs, les plus et moins-values de
cessions non récurrentes sur immobilisations corporelles et
Les « Autres produits et charges opérationnels » incluent
Paiements fondés sur des actions
à certains employés. Ces transactions sont évaluées à leur juste
paiements fondés sur des actions, dénoués en instruments de
capitaux propres, sont régulièrement attribuées aux dirigeants et
Des options de souscription d’actions représentant des
valorisation initiale. La juste valeur des options est comptabilisée
linéairement en « Charges de personnel » pendant la période
valorisation des options. Les variations de juste valeur des
options après la date d’attribution n’ont aucun impact sur la
valeur à la date d’attribution en utilisant le modèle binomial de
d’acquisition des droits, en contrepartie des capitaux propres.
d’exercice.
perçoivent une déduction fiscale lorsque les options sont
exercées, sur la base du cours de l’action du Groupe à la date
Dans certaines juridictions fiscales, les entités du Groupe
enregistré directement dans les capitaux propres.
valeur comptable, égale à zéro. Les actifs d’impôts différés sont
estimés sur la base du cours de l’action du Groupe à chaque
employés à date (montant admis en déduction par les
administrations fiscales au titre des périodes ultérieures), et leur
Des actifs d’impôts différés sont enregistrés pour tenir compte
de la différence entre la base fiscale des services reçus des
estimée) excède le montant du cumul des charges de
rémunération liées, l’excédent de l’impôt différé associé est
date de clôture et comptabilisés en impôts sur le résultat. Si le
montant de déduction fiscale (ou de déduction fiscale future
compte :
Les actions sont soumises à une période d’incessibilité de cinq
ans. La méthode d’évaluation de la charge de ces plans prend en
Les plans d’actionnariat salarié permettent aux employés de
souscrire à des actions du Groupe à un prix incluant une décote.
le prix d’exercice correspondant à la moyenne des 20 derniers
•
cours d’ouverture de bourse précédant la date d’attribution ;
la décote de 20% octroyée aux salariés ;
•
consentant pour ces actions ;
période de cinq ans dans la mesure où cela affecterait le prix
que paierait un intervenant du marché bien informé et
l’incessibilité des actions attribuées aux salariés pendant une
•
plan et de ses conditions générales (y compris le prix
d’exercice) aux salariés.
la date d’attribution des droits qui est la date d’annonce du
•
La charge de ces plans est constatée en totalité en «Autres
produits et charges opérationnels », à la clôture de la période de
souscription.
période d’acquisition des droits.
durant la période d’incessibilité éventuelle. Ces plans donnent
lieu à la constatation d’une charge de personnel étalée sur la
compte du taux de rotation du personnel sur la période
d’acquisition des droits et de la valorisation de la restriction
de ses employés. La juste valeur de ces plans est égale à la
valeur des actions gratuites à la date d’attribution, en tenant
d’actions gratuites au bénéfice de ses dirigeants et de certains
Le Groupe a également mis en place des plans d’attribution
Impôts sur le résultat
qui sera en vigueur à la date de clôture de l’exercice où les
différences temporaires se résorberont.
des actifs et passifs, selon la méthode du report variable.
L’impôt différé est évalué en utilisant le taux d’imposition officiel
différés. Un impôt différé est calculé sur toutes les différences
temporaires entre la base fiscale et la base comptable consolidée
La charge d’impôts inclut les impôts exigibles et les impôts
propres.
variations concernent des éléments comptabilisés en « Autres
éléments du résultat global » ou directement en capitaux
En cas de variation des taux d’impôts, les impôts différés sont
ajustés en contrepartie du compte de résultat sauf si les
compte d’informations historiques et prévisionnelles.
reportables sont comptabilisés lorsqu’ils sont considérés comme
étant recouvrables pendant leur période de validité, en tenant
montants ainsi comptabilisés. Les actifs d’impôts différés
correspondant aux différences temporaires et aux pertes fiscales
Les actifs et passifs d’impôts différés sont compensés au niveau
d’une même entité fiscale lorsqu’elle a le droit de compenser les
temporaires ne résultent pas de la comptabilisation initiale du
goodwill.
au goodwill sont comptabilisés dans la mesure où les différences
Les impôts différés passifs sur les différences temporaires liées
fin décembre, des données budgétaires et des données issues
des tests de dépréciation.
Les impôts différés actifs sont soumis à des tests de dépréciation
au moins une fois par an à la clôture, sur la base des données à