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Finance
E.4
Etats financiers consolidés
Atos
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Document de Référence 2016
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et le gain ou la perte en découlant est également reconnu en
résultat.
enregistré en résultat. Par ailleurs, si le Groupe conserve une
participation dans l’entité, celle-ci est réévaluée à sa juste valeur
En cas de perte de contrôle de la filiale, le résultat de cession est
Goodwill
immédiatement en produit au compte de résultat.
juste valeur des participations antérieurement détenues par
l’acquéreur dans l’entité acquise, la différence est reconnue
réévaluation, est supérieur à la somme de la contrepartie
transférée, des participations ne donnant pas le contrôle et de la
passifs identifiables repris à date d’acquisition. Si le montant net
des actifs et passifs identifiables à la date d’acquisition, après
l’acquéreur dans l’entité acquise sur le montant net des actifs et
transférée, des participations ne donnant pas le contrôle et de la
juste valeur des participations antérieurement détenues par
Le goodwill représente l’excédent de la somme de la contrepartie
regroupement d’entreprises et représente au sein du Groupe le
niveau le plus bas auquel le goodwill est suivi pour des besoins
de gestion interne.
(UGT) pour les besoins des tests de dépréciation. Le goodwill est
affecté aux UGT susceptibles de bénéficier des synergies du
Le goodwill est alloué aux Unités Génératrices de Trésorerie
géographiques dans lesquelles le Groupe exerce ses activités – à
l’exception de l’UGT Worldline.
indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres
actifs ou groupe d’actifs. Les UGT correspondent aux zones
Une UGT se définit comme le plus petit groupe identifiable
d’actifs qui génère des entrées de trésorerie largement
élevée entre sa juste valeur, diminuée des coûts de la vente, et
sa valeur d’utilité déterminée selon la méthode de l’actualisation
comptabilisée en résultat opérationnel.
des flux de trésorerie. Quand la valeur recouvrable est inférieure
à la valeur comptable, une perte de valeur doit être
La valeur recouvrable d’une UGT représente la valeur la plus
l’UGT au prorata de la valeur comptable de chaque actif long
terme dans l’UGT.
valeur comptable de tout goodwill affecté à l’UGT puis pour le
reliquat, en réduction de la valeur comptable des autres actifs de
La perte de valeur est répartie, tout d’abord, en réduction de la
sont pas plus grandes que les secteurs opérationnels déterminés
selon IFRS 8 – Secteurs opérationnels.
Les UGT utilisées pour les besoins des tests de dépréciation ne
comptable n’est pas recouvrable. De tels événements ou
circonstances incluent mais ne se limitent pas à :
si des événements ou circonstances indiquent que la valeur
de trésorerie basées sur les données budgétaires couvrant une
période de trois ans. La fréquence du test peut être plus courte
valeur comptable et de sa valeur recouvrable à la date de clôture
sur la base des données de décembre et de projections de flux
Le goodwill n’est pas amorti et fait l’objet d’un test de
dépréciation au minimum une fois par an par comparaison de sa
un écart significatif de la performance économique de l’actif
•
en comparaison avec le budget ;
une dégradation significative de l’environnement économique
•
de l’actif ;
la perte d’un client majeur ;
•
la croissance significative des taux d’intérêt.
•
Immobilisations incorporelles autres que le goodwill
commerciales acquis dans le cadre d’un regroupement
d’entreprises, ainsi que des coûts internes de développement de
principalement constituées de logiciels et de licences d’utilisation
acquis directement par le Groupe, de logiciels et de relations
Les immobilisations incorporelles autres que le goodwill sont
solutions informatiques.
interne satisfait aux critères de reconnaissance d’un actif, le
Groupe distingue la production de cet actif en :
Afin de déterminer si une immobilisation incorporelle générée en
une phase de recherche ; et
•
une phase de développement.
•
engagées au titre de la recherche (ou durant la phase de
recherche d’un projet interne) doivent être reconnues en charges
résultant de travaux de recherche (ou d’une phase de recherche
sur un projet interne) ne doit être reconnue. Les dépenses
Conformément à IAS 38, aucune immobilisation incorporelle
lorsqu’elles sont encourues.
démontrer l’ensemble des éléments suivants :
développement (ou d’une phase de développement sur projet
interne) peut être reconnue si et seulement si une entité peut
Une immobilisation incorporelle résultant de travaux de
la capacité technique à réaliser l’immobilisation incorporelle
•
pour l’utiliser ou la vendre ;
l’intention et la capacité d’achever le développement du
•
logiciel et de l’utiliser ou de le vendre ;
la capacité à utiliser ou vendre l’immobilisation incorporelle ;
•
la probabilité que des avantages économiques futurs
•
bénéficieront au Groupe du fait de cette immobilisation
incorporelle ;
adéquates à la réalisation de l’immobilisation incorporelle ; et
la disponibilité de ressources techniques, financières ou autres
•
attribuables à l’immobilisation incorporelle durant sa phase de
développement.
la capacité à mesurer de manière fiable les dépenses
•
projets d’application spécifique pour des clients ou à des
solutions technologiques innovantes mises à la disposition d’un
Les frais de développement immobilisés correspondent à des
actifs développés pour l’utilisation propre du Groupe, à des
groupe de clients. Ces projets font l’objet d’une analyse au cas
par cas pour s’assurer qu’ils répondent bien aux critères de
exploitée de la manière prévue par la Direction.
développement directement attribuables nécessaires pour créer,
produire et préparer l’immobilisation afin qu’elle puisse être
capitalisation. Ne sont capitalisés que les coûts de
amorties selon la méthode linéaire sur une durée comprise entre
3 et 12 ans pouvant se décomposer en deux catégories :
comptabilisées à leur coût diminué du cumul des
amortissements et du cumul des pertes de valeur. Elles sont
Les dépenses de développement portées à l’actif sont
ou liés à des contrats à courte durée, la période
d’amortissement se situe entre 3 et 7 ans, le scenario
pour les développements relatifs à des activités à cycle court
•
standart étant de 5 ans en ligne avec la durée de contrat
standard;