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GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2016
81
RAPPORT DE GESTION
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
RAPPORT
DU PRÉSIDENT
LES COMPTES
DU CRÉDIT COOPÉRATIF
INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
2
Informations sociales, environnementales et sociétales
2.4.6
Table de correspondance entre les données RSE produites
et les obligations réglementaires nationales (art. 225)
INFORMATIONS SOCIALES
Domaine article 225 Sous domaine article 225
Indicateurs rapport annuel
N° de
partie
a)
Emploi
L’effectif total et la répartition des salariés par
sexe, par âge et par zone géographique
Répartition des effectifs inscrits au 31/12 :
}
par contrat (CDI, CDD, Alternance) ;
}
par statut (cadre, non cadre) ;
}
par sexe ;
}
par tranche d’âge.
2.4.2.1
2.4.2.2
Ancienneté moyenne des effectifs inscrits au 31/12 et du Comité de direction 2.4.2.1
Les embauches et les licenciements
Nombre total d’embauches
2.4.2.1
Pourcentage de nouveaux salariés sur l’effectif total
2.4.2.1
Taux de propositions d’embauche faites aux alternants en fin de contrat
2.4.2.1
Structure des départs par motif, par sexe et par âge
2.4.2.1
Les rémunérations et leur évolution
Base mensuelle moyenne par statut et par sexe
2.4.2.4
Ratio salaire d’embauche minimum au sein de l’entité VS SMIC
2.4.2.4
Échelle des salaires
2.4.2.4
Nombre de salariés ayant bénéficié d’une augmentation individuelle
2.4.2.4
% des rémunérations variables sur la masse salariale
2.4.2.4
Nombre de salariés qui reçoivent 90 % de l’ensemble des primes
et des rémunérations variables
2.4.2.4
Commissionnement
2.4.2.4
Orientations en matière de rémunérations
2.4.2.4
b)
Organisation du travail
L’organisation du temps de travail
% de salariés à temps partiel
2.4.2.1
L’absentéisme
Taux d’absentéisme
2.4.2.5
c)
Relations sociales
L’organisation du dialogue social, notamment les
procédures d’information et de consultation du
personnel et de négociation avec celui-ci
% des collaborateurs couverts par une convention collective
2.4.2.6
% de l’effectif total représentés dans des comités mixtes
2.4.2.6
Nombre de réunions : CHSCT, délégués du personnel,
Comité d’entreprise
2.4.2.6
Délai minimal de notification préalable à toute modification d’organisation 2.4.2.6
Le bilan des accords collectifs
Texte descriptif
2.4.2.6
d)
Santé et sécurité
Les conditions de santé et de sécurité au travail
Texte descriptif relatif aux conditions de santé et sécurité au travail
2.4.2.5
Le bilan des accords signés avec les organisations
syndicales ou les représentants du personnel
en matière de santé et de sécurité au travail
Texte relatif à l’accord santé et sécurité
2.4.2.6
Les accidents du travail, notamment leur
fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies
professionnelles
Nb d’accidents du travail ou de trajet
2.4.2.5
Jours ouvrés d’absence pour accidents de travail/trajet et pour maladies
2.4.2.5
Taux de maladie professionnelle
2.4.2.5
Taux de fréquence et de gravité d’accidents de travail/trajet
2.4.2.5
e)
Formation
Les politiques mises en œuvre en matière de
formation
% de l’effectif formé
2.4.2.3
% de réalisation d’entretiens d’évaluation annuels qualifiés
2.4.2.3
Le nombre total d’heures de formation
Nb total d’heures de formation
2.4.2.3
Nb moyen d’heures de formation par salarié et par statut
2.4.2.3
f)
Égalité de traitement
Les mesures prises en faveur de l’égalité entre
les femmes et les hommes
Description de la politique mixité
2.4.2.2
Voir tous les indicateurs par sexe ainsi que les ratios salaires F/H
2.4.1.2
2.4.2.1
2.4.2.2
2.4.2.4
Présence de femmes au plus haut niveau de la gouvernance
2.4.1.2
2.4.2.2
Nombre de femmes ayant bénéficié d’une correction de salaire
dans le cadre du principe d’égalité
2.4.2.4
Les mesures prises en faveur de l’emploi et de
l’insertion des personnes handicapées
Description de la politique handicap
2.4.2.2
Taux d’emploi de personnes handicapées (direct et indirect)
2.4.2.2
La politique de lutte contre les discriminations % de salariés de nationalité étrangère
2.4.2.2
Nombre total d’incidents de discrimination et mesures prises
2.4.2.2
g)
Promotion et respect
des stipulations des
conventions
fondamentales de l’OIT
relatives
Au respect de la liberté d’association et du droit
de négociation collective
Description des actions
2.4.2.6
À l’élimination des discriminations en matière
d’emploi et de profession
À l’élimination du travail forcé ou obligatoire
À l’abolition effective du travail des enfants