Areva - Document de référence 2016

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POLITIQUE DE RECHERCHE
ET DÉVELOPPEMENT,
BREVETS ET LICENCES
11.1. RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
11.1.1. CHIFFRES CLÉS
Traditionnellement, les dépenses de Recherche et Développement sont
immobilisées au bilan si elles répondent aux critères d’activation fixés par la norme
IAS 38, et sont comptabilisées en charges de Recherche et Développement dans le
cas contraire. Dans le compte de résultat, les frais de Recherche et Développement
apparaissent sous la marge brute et représentent les dépenses, non activables,
engagées par le groupe exclusivement ; les charges relatives aux programmes
financés partiellement ou totalement par les clients, ainsi que les projets en
partenariat où AREVA dispose d’un droit d’usage commercial des résultats, sont
comptabilisées dans le coût des ventes. L’ensemble des montants engagés pour la
Recherche et le Développement, qu’ils soient activés ou en charges de l’exercice,
constitue l’effort de Recherche et Développement.
Compte tenu de l’application de la norme IFRS 5 et du classement en activités
« cédées, abandonnées ou destinées à être cédées » des principales filiales du
groupe, les frais de Recherche et Développement publiés s’établissent à 13millions
d’euros, stables par rapport au montant retraité de 2015.
(en millions d’euros) 2016 2015
Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute après CIR (1) 13 13
Dont frais de recherche et d’exploration minière 0 0
Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de
recherche et d’exploration minières après CIR (1)
CIR (1) 1 2
Frais de Recherche et Développement comptabilisés en charges sous la marge brute hors frais de
recherche et d’exploration minières avant CIR (1) 14 15
Frais de développement capitalisés 0 0
TOTAL 14 15
Nombre de brevets déposés 0 0
(1) Crédit Impôt Recherche.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016 121