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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT DE GESTION
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations qui constituent le rapport de
gestion d’Assystem conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables et notamment aux articles L. 225-100 et suivants
du Code de commerce.
Thèmes
Chapitres
Pages
1
Informations sur l’activité de la Société
3
1.1
Exposé de l’activité (notamment des progrès réalisés et difficultés rencontrées) et des résultats de la Société,
de chaque filiale et du Groupe
3
38 - 40
1.2
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats, de la situation financière et notamment de l’endettement
de la Société et du Groupe
3
38 - 40
1.3 Évolution prévisible de la Société et/ou du Groupe
3
41
1.4 Indicateurs clés de nature financière et non financière de la Société et du Groupe
3
38 - 40
1.5 Événements post-clôture de la Société et du Groupe
3
41
1.6
Indications sur l’utilisation des instruments financiers y compris les risques financiers et les risques de prix,
de crédit, de liquidité et de trésorerie de la Société et du Groupe
5
65 - 66
1.7 Principaux risques et incertitudes de la Société et du Groupe
5
63 - 69
1.8 Informations sur la R&D de la Société et du Groupe
3
36 - 37
2
Informations juridiques, financières et fiscales de la Société
2.1 Choix fait de l’une des deux modalités d’exercice de la direction générale en cas de modification
2
14
2.2 Répartition et évolution de l’actionnariat
7
170
2.3 Nom des sociétés contrôlées participant à un autocontrôle de la Société et part du capital qu’elles détiennent
7
170
2.4
Prises de participation significatives de l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social
sur le territoire français
3
170
2.5
Avis de détention de plus de 10 % du capital d’une autre société par actions ; aliénation de participations
croisées
7
170
2.6 Acquisition et cession par la Société de ses propres actions (rachat d’actions)
3
40
2.7 État de la participation des salariés au capital social
8
167
2.8 Exposé des éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique
7
43
2.9
Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale
en matière d’augmentations de capital
7
164
2.10
Mention des ajustements éventuels :
•
pour les titres donnant accès au capital et les stock-options en cas de rachats d’actions
•
pour les titres donnant accès au capital en cas d’opérations financières
7
167
2.11 Montants des dividendes qui ont été mis en distribution au titre des trois exercices précédents
7
163
2.12 Montant des dépenses et charges non déductibles fiscalement
3
42
2.13 Délai de paiement et décomposition du solde des dettes fournisseurs et clients par date d’échéance
3
42
2.14 Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles
N/A
N/A
2.15
Conventions conclues entre un mandataire ou un actionnaire détenant plus de 10 % des droits de vote
et une filiale (hors conventions courantes)
6.5
150
En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004 du 29 Avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans
le présent document de référence :
●
Les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2014, les notes annexes, le rapport des commissaires aux comptes ainsi que le
rapport de gestion y afférent, présentés respectivement de la page 82 à 140 et à la page 141 du document de référence déposé auprès
de l’Autorité des Marchés Financiers le 17 avril 2015 sous le numéro D.15-0376.
●
Les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2013, les notes annexes, le rapport des commissaires aux comptes ainsi que le
rapport de gestion y afférent, présentés respectivement de la page 76 à 132 et à la page 133 du document de référence déposé auprès
de l’Autorité des Marchés Financiers le 15 avril 2014 sous le numéro D.14-0364.
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2015
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