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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
Thèmes
Chapitres
Pages
3
Informations portant sur les mandataires sociaux
2
3.1
Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société
par chacun des mandataires durant l’exercice
2
18 - 21
3.2
Rémunérations et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social
par la Société, les sociétés qu’elle contrôle et la Société qui la contrôle
2
30 - 32
3.3 Engagements liés à la prise, à la cessation ou au changement de fonctions
2
34
3.4
En cas d’attribution de stock-options, mention de l’information selon laquelle le conseil d’administration
a pris la décision :
•
soit d’interdire aux dirigeants de lever leurs options avant la cessation de leurs fonctions ;
•
soit de leur imposer de conserver au nominatif jusqu’à la cessation de leurs fonctions tout
ou partie des actions issues d’options déjà exercées (en précisant la fraction ainsi fixée)
N/A
N/A
3.5 État récapitulatif des opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société
2
161
3.6
En cas d’attribution d’actions gratuites, mention de l’information selon laquelle le conseil d’administration
a pris la décision :
•
soit d’interdire aux dirigeants de céder avant la cessation de leurs fonctions les actions
qui leur ont été attribuées gratuitement ;
•
soit de fixer la quantité de ces actions qu’ils sont tenus de conserver au nominatif
jusqu’à la cessation de leurs fonctions (en précisant la fraction ainsi fixée)
N/A
N/A
4
Informations RSE de la Société
4
4.1
Prise en compte des conséquences sociales et environnementales de l’activité et des engagements sociétaux
en faveur du développement durable, de l’économie circulaire et en faveur de la lutte
contre les discriminations et de la promotion des diversités par la Société
4
55, 58
4.2 Information sur les activités dangereuses
N/A
N/A
5
Autres informations
N/A
5.1
Le montant des prêts à moins de deux ans consentis par la Société, à titre accessoire à son activité principale,
à des micro-entreprises, des PME ou à des entreprises de taille intermédiaire avec lesquelles elle entretient
des liens économiques le justifiant
N/A
N/A
5.2
Information sur les paiements effectués au profit des autorités de chacun des États ou territoires dans
lesquels la Société exerce les activités suivantes : l’exploration, la prospection, la découverte, l’exploitation
ou l’extraction d’hydrocarbures, de houille et de lignite, de minerais métalliques, de pierres, de sables et
d’argiles, de minéraux chimiques et d’engrais minéraux, de tourbe, de sel ou d’autres ressources minérales
ou en l’exploitation de forêts primaires)
N/A
N/A
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2015
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