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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
Informations
Chapitres
Pages
20
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
6
20.1 Informations financières historiques
6
20.2 Informations financières
pro forma
N/A
N/A
20.3 États financiers
6
71 - 148
20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
6
71 - 148
20.5 Date de clôture du dernier exercice comptable
6
71 - 148
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
N/A
N/A
20.7 Politique de distribution des dividendes
7
163
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
5
68
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
3
41
21
Informations complémentaires
21.1 Capital social
7
161
21.1.1 Montant du capital souscrit et informations relatives à chaque catégorie d’actions
7
161
21.1.2 Nombre et caractéristiques des actions non représentatives du capital
7
161
21.1.3
Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur lui-même
ou en son nom ou par ses filiales
7
161
21.1.4 Montant des valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
7
165
21.1.5
Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital
souscrit mais non libéré ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital
7
165 - 168
21.1.6
Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel
ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option
7
161
21.1.7 Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques
7
170
21.2 Actes constitutifs et statuts
7
156
21.2.1 Objet social
7
156
21.2.2 Dispositions relatives aux organes d’administration, de direction et de surveillance
2
15
21.2.3 Description des droits, privilèges et restrictions attachées à chaque catégorie d’actions
7
158
21.2.4 Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires
7
157 - 158
21.2.5 Conditions régissant la convocation des Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
7
157 - 158
21.2.6 Dispositions ayant pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement du contrôle de l’émetteur
7
159
21.2.7 Dispositions fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée
7
161
21.2.8 Conditions régissant les modifications du capital
7
158
22
Contrats importants
7
159
23
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
N/A
N/A
24
Documents accessibles au public
7
160, 156
25
Informations sur les participations
3, 6
41, 137
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2015
191