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ANNEXES
9
TABLES DE CONCORDANCE
TABLE DE CONCORDANCE DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
La table de concordance ci-dessous permet d’identifier dans le présent document de référence les informations sociales, environnementales et
sociétales prévues par l’article R. 225-105-1 du Code du commerce (chapitre 4).
Thèmes
Pages
1
Informations sociales
51
1.1 Emploi
51
1.1.1 Effectif total et répartition de l’effectif par sexe, âge et zone géographique
51
1.1.2 Embauches
47
1.1.3 Licenciements
47
1.1.4 Les rémunérations et leur évolution
48
1.2 Organisation du travail
53
1.2.1 Organisation du temps de travail
53
1.2.2 Absentéisme
48
1.3 Relations sociales
60
1.3.1 Organisation du dialogue social (règles et procédures d’information, de consultation et de négociation avec le personnel)
55
1.3.2 Bilan des accords collectifs
48
1.4 Santé et sécurité
54
1.4.1 Conditions de santé et de sécurité au travail
54
1.4.2
Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales et les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité
au travail
51
1.4.3 Taux de fréquence et de gravité des accidents du travail et les maladies professionnelles
47
1.5 Formation
47
1.5.1 Les politiques mises en œuvre en matière de formation
47
1.5.2 Le nombre total d’heures de formation
47
1.6 Égalité de traitement
51
1.6.1 Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’égalité entre les femmes et les hommes
51
1.6.2 Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées
52
1.6.3 La politique de lutte contre les discriminations
50
1.7
Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail relatives :
•
au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective ;
•
à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession ;
•
à l’élimination du travail forcé ou obligatoire ;
•
à l’abolition effective du travail des enfants.
50
ASSYSTEM
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2015
195